Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/L/1420 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2021) du Comité des obstacles techniques au commerce 17/11/2021 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1445 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2022) du Comité des obstacles techniques au commerce 24/11/2022 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1457
G/TBT/48
Conseil du commerce des marchandises - Comité des obstacles techniques au commerce - Réponse de l'OMC à la pandémie - Rapport présenté par le Président du Comité OTC au Conseil du commerce des marchandises 01/12/2022 Note - Chairman; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1458
G/TBT/49
Conseil du commerce des marchandises - Comité des obstacles techniques au commerce - Fonctionnement actuel du Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport présenté par le Président du Comité OTC au Conseil du commerce des marchandises 01/12/2022 Note - Chairman; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/150 Règlement intérieur des réunions du Comité des obstacles techniques au commerce - Approuvé par le Conseil du commerce des marchandises le 1er décembre 1995 03/03/1997 Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1504
G/TBT/51
Conseil du commerce des marchandises - Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport sur les améliorations du fonctionnement du Comité des obstacles techniques au commerce (OTC) - Rapport présenté par la Présidente du Comité OTC au Conseil du Commerce des Marchandises (CCM) 27/10/2023 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1518 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport 2023 du Comité des obstacles techniques au commerce 20/11/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/207 Rapport (1997) du Comité des obstacles techniques au commerce 19/11/1997 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.10 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la Liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'Annexe III du Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Révision 27/10/2003 Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.10/Corr.1 17/11/2003 Note En distribution non restreinte En Es
G/L/223/Rev.11 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la Liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'Annexe III du Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Révision 18/06/2004 Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.12 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la Liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'Annexe III du rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Révision 03/03/2005 Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.12/Corr.1 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Corrigendum 29/03/2005 Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.13 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Révision 28/02/2006 Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.14 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la Liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Goupe de travail des obligations et procédures de notification - Révision 12/03/2007 Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.14/Corr.1 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail des obligations et procédires de notification - Corrigendum 04/04/2007 Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.15 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Révision 27/02/2008 Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.16 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Révision 16/03/2009 Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.16/Corr.1 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Corrigendum 25/03/2009 Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.17 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la Liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Révision 15/03/2010 Note En distribution non restreinte En Fr Es

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