Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/C/W/346 Conseil du commerce des marchandises - Interdiction de transit routier appliquée par la Croatie au pétrole brut et aux produits pétroliers - Communication de la République de Slovénie 05/02/2002 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/346/Add.1 Conseil du commerce des marchandises - Interdiction de transit routier appliquée par la Croatie au pétrole brut et aux produits pétroliers - Communication de la République de Slovénie - Addendum 01/03/2002 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/360 Conseil du commerce des marchandises - Transit routier de produits dangereux en Croatie - Communication de la République de Croatie 18/03/2002 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/381 Conseil du commerce des marchandises - Décision ministérielle de Doha sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre : Examen par le ccm des propositions énoncées aux paragraphes 4.4 et 4.5 concernant l'Accord sur les textiles et les vêtements - Demande des États-Unis 03/06/2002 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/627 Rapport (2009) du Conseil du commerce des marchandises - (Projet) 21/10/2009 Report {draft} En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/136
G/L/299
IP/C/W/131
S/C/W/101 		Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Facilitation des échanges en rapport avec les Accords de l'OMC actuellement en vigueur - Communication des Communautés européennes 10/03/1999 Background document; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/839
G/MA/W/184
G/TBT/W/777
WT/CTE/W/258 		Comité du commerce et de l'environnement - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité des obstacles techniques au commerce - Questions de politique générale en vue de discussions multilatérales spécifiques sur l'ajustement carbone aux frontières - Communication présentée par la Chine 10/11/2023 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/IT/SPEC/Q3/3 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information - Phase II du programme de travail relatif aux mesures non tarifaires de l'ATI - Communication des Communautés européennes 02/08/2002 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/1 Organisation internationale de normalisation (ISO) Comité des obstacles techniques au commerce - Service d'information de l'OMC sur les normes géré par l'ISO - Note du Secrétariat 26/01/1995 B02. Standards (STAND); A08. Observer; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/54 Rapport (1995) du Comité des obstacles techniques au commerce 24/11/1995 Report Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/112 Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification 07/10/1996 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/112/Add.1 Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Addendum - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail 21/11/1996 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/112/Add.2 Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail - Addendum 16/07/1997 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/122 Rapport du Comité des obstacles techniques au commerce 28/10/1996 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/150 Règlement intérieur des réunions du Comité des obstacles techniques au commerce - Approuvé par le Conseil du commerce des marchandises le 1er décembre 1995 03/03/1997 Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/157/Add.1
G/LIC/D/4/Add.1
G/TBT/D/12/Add.1
WT/DS72/7 		Nouvelle-Zélande; Union européenne Communautés européennes - Mesures affectant des produits butyreux - Notification de la solution convenue d'un commun accord 18/11/1999 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/207 Rapport (1997) du Comité des obstacles techniques au commerce 19/11/1997 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.10 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la Liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'Annexe III du Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Révision 27/10/2003 Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.10/Corr.1 17/11/2003 Note En distribution non restreinte En Es
G/L/223/Rev.11 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la Liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'Annexe III du Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Révision 18/06/2004 Note En distribution non restreinte En Fr Es

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