G/TBT/11/Rev.1
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Septième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat - Révision |
04/03/2002 |
A04. Annual Review; |
Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/11/Rev.2
|
|
|
13/03/2002 |
A04. Annual Review; |
Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
|
G/TBT/2
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - République tchèque |
08/11/1995 |
|
Notification |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/2/Add.32/Rev.1
|
Bulgarie |
Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Bulgarie - Révision |
12/10/2000 |
B04. Transparency (TRANSP); |
Notification |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/3
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Premier examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'accord - Document de base établi par le Secrétariat |
14/02/1996 |
A04. Annual Review; |
Report |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/3/Corr.1
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Premier examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Corrigendum |
01/04/1996 |
A04. Annual Review; |
Report |
Mis en distribution générale |
En
Fr
|
G/TBT/4
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Deuxième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat |
22/01/1997 |
A04. Annual Review; |
Report |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/6
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Troisième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat |
09/02/1998 |
A04. Annual Review; |
Report |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/7
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Quatrième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat |
03/03/1999 |
A04. Annual Review; |
Report |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/8
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat |
31/01/2000 |
A04. Annual Review; |
Report |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/COM/2
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Communication de la Présidente |
22/01/1997 |
A03. Communication from Chair; |
Letter; Note - Chairman |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/COM/3
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Président |
18/03/1997 |
|
Note - Chairman |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/CS/1/Add.1
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des organismes à activité normative qui ont accepté le Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes - 1996 |
08/01/1997 |
|
Note |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/CS/1/Add.1/Rev.1
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des organismes à activité normative qui ont accepté le Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes - 1996 - Révision |
17/01/1997 |
|
Note |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/CS/2
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des organismes à activité normative qui ont accepté le Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes depuis le 1er janvier 1995 |
09/01/1997 |
|
Note |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/CS/2/Rev.1
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des organismes à activité normative qui ont accepté le Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes depuis le 1er janvier 1995 - Révision |
17/01/1997 |
|
Note |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/CS/N/1
|
Allemagne |
Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de Pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au Commerce (Notification d'acceptation du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce) - Allemagne |
24/04/1995 |
B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); |
Notification |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/CS/N/10
|
Hongrie |
Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Hongrie |
24/08/1995 |
B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); |
Notification |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/CS/N/11
|
Malaisie |
Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Malaisie |
01/09/1995 |
B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); |
Notification |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/CS/N/12
|
Brésil |
Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce (Notification d'acceptation du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce) - Brésil |
01/09/1995 |
B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); |
Notification |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|