Documents du Comité OTC (version bêta)

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JOB(05)/270 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC du 2 novembre 2005 - Projet d'ordre du jour annoté 28/10/2005 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/156 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC du 7 au 9 juin 2006 - Projet d'ordre du jour annoté 26/05/2006 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/250 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 9 et 10 novembre 2006 - Projet d'ordre du jour annoté 01/11/2006 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/250/Rev.1 02/11/2006 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En
JOB(06)/44 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 15 et 17 mars 2006 - Projet d'ordre du jour annoté 06/03/2006 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/107 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Comité OTC de l'OMC - Atelier sur les bonnes pratiques réglementaires - Mars 2008 - Projet de programme (deux jours) 26/06/2007 B05. Good Regulatory Practice (GRP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/107/Rev.1 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Atelier sur les bonnes pratiques réglementaires - 18 - 19 mars 2008 - Projet de programme - Révision 08/10/2007 B05. Good Regulatory Practice (GRP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/107/Rev.2 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Comité OTC de l'OMC - Atelier sur les bonnes pratiques réglementaires - 18 - 19 mars 2008 - Projet de programme - Révision 09/01/2008 B05. Good Regulatory Practice (GRP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/107/Rev.3 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Atelier sur les bonnes pratiques réglementaires - 18 - 19 mars 2008 - Projet de programme - Révision 18/02/2008 B05. Good Regulatory Practice (GRP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/108 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Comité OTC de l'OMC - Cinquième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements - 7 et 8 novembre 2007 - Projet de programme (un jour et demi) 26/06/2007 B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/108/Rev.1 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Comité OTC de l'OMC - Cinquième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements - 7 et 8 novembre 2007 - Projet de programme (un jour et demi) - Révision 19/07/2007 B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/109 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 5 et 6 juillet 2007 - Projet d'ordre du jour annoté 26/06/2007 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/29 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 21 et 22 mars 2007 - Projet d'ordre du jour annoté 08/03/2007 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/16 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC du 20 mars 2008 - Projet d'ordre du jour annoté 11/03/2008 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/54 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 1er et 2 juillet 2008 - Projet d'ordre du jour annoté 27/06/2008 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/150 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 5 et 6 Novembre 2009 - Projet d'ordre du jour annoté 26/10/2009 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/53 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 25 et 26 juin 2009 - Projet d'ordre du jour annoté 19/06/2009 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/1 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 24 et 25 mars 2010 - Projet d'ordre du jour annoté 15/03/2010 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/104 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 17 juin 2014 - Projet de programme 21/05/2014 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/105 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 18 et 19 juin 2014 - Projet d'ordre du jour annoté 11/06/2014 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job En distribution non restreinte En Fr Es

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