Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
MTN/NTM/W/192/Rev.4 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Obstacles techniques au commerce - Révision 21/03/1979 Note Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/226 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Deuxième conférence internationale sur la reconnaissance des programmes nationaux des laboratoires d'essai (ILAC/78) - Note du secrétariat 22/03/1979 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/192/Rev.4/Corr.1 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Obstacles techniques au commerce - Corrigendum 26/03/1979 Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/65 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Réunion de Mars 1979 - Résumé du Président - Corrigendum 29/03/1979 Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/192/Rev.5 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Obstacles techniques au commerce - Révision 29/03/1979 Note Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/230 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Conditions dans lesquelles les pays qui ne sont pas parties contractantes pourraient accéder à l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Note du Président 29/03/1979 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/234 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Déclaration de l'Australie à la réunion du sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" tenue le 26 mars 1979 05/04/1979 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/65/Corr.1 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Réunion de mars 1979 - Résumé du Président - Corrigendum 09/04/1979 Mis en distribution générale En Fr Es
Instrument/152 Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce - Accord relatif aux obstacles techniques au commerce - 12 avril 1979 - Genève 12/04/1979 En distribution non restreinte
LT/TR/A/5 Accord relatif aux obstacles techniques au commerce 12/04/1979 Legal text En distribution non restreinte En Fr Es
MTN/NTM/W/246 [non publié] 13/06/1979 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/256 [non publié] 20/06/1979 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
Let/1059 Accord relatif aux obstacles techniques au commerce - Envoi de copies certifiées conformes 13/07/1979 Communication; Letter Mis en distribution générale En Fr Es
INF/183 Accord relatif aux obstacles techniques au commerce - Accord relatif aux procédures en matière de licences d'importation - Arrangement concernant la viande bovine - Note du Secrétariat 10/09/1979 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
INF/184 Accord relatif aux obstacles techniques au commerce Accord relatif aux procedures en matiere de licences d'importation Arrangement concernant la viande bovine Accord relatif au commerce des aéronefs civils - Accord relatif aux marchés civils - Note du Secrétariat 26/09/1979 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
Let/1076 Accord relatif aux obstacles techniques au commerce - Rectification 16/11/1979 Communication; Letter Mis en distribution générale En Fr Es
Spec(79)35 Déclaration du Canada concernant l'accord relatif aux obstacles techniques au commerce 29/11/1979 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
Let/1083 Accord relatif aux obstacles techniques au commerce - Procès-verbal de rectification 17/12/1979 Communication; Letter Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/1600 Comité des obstacles techniques au commerce 14/01/1980 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
Let/1090 Accord relatif aux obstacles techniques au commerce, fait à Genève le 12 avril 1979 - Notification d'acceptations - Entrée en vigueur 20/02/1980 Communication; Letter Mis en distribution générale En Fr Es

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