Documents du Comité OTC (version bêta)

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JOB/TBT/111 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique du Comité OTC du 4 novembre 2014 - Projet de programme 13/10/2014 A07. Thematic Session / Workshop; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/12 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 15 et 16 juin 2011 - Projet d'ordre du jour annoté 07/06/2011 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/120 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 5 et 6 novembre 2014 - Projet d'ordre du jour annoté 28/10/2014 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/126 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 17 - 18 juin 2015 - Projet d'ordre du jour annoté 08/06/2015 A09. Annotated Draft Agenda; A12. Specific Trade Concerns (STC); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/16 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 10 et 11 novembre 2011 - Projet d'ordre du jour annoté 01/11/2011 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/167 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 9 10 mars 2016 - Projet d'ordre du jour annoté 29/02/2016 A09. Annotated Draft Agenda; A12. Specific Trade Concerns (STC); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/182 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016, 10 heures - Projet de programme 24/05/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/182/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016, 10 heures - Projet de programme - Révision 07/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/183 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les normes - 14 juin 2016, 15 heures - Projet de programme 24/05/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B02. Standards (STAND); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/183/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les normes - 14 juin 2016, 15 heures - Projet de programme - Révision 07/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B02. Standards (STAND); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/187 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 15 - 16 juin 2016 - Projet d'ordre du jour annoté 07/06/2016 A09. Annotated Draft Agenda; A12. Specific Trade Concerns (STC); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/19 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 20 - 22 mars 2012 - Projet d'ordre du jour annoté 09/03/2012 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/20 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 13 - 15 Juin 2012 - Projet d'ordre du jour annoté 04/06/2012 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/206 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'assistance technique - 7 novembre 2016, 15 heures - Projet de programme 21/10/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B08. Technical Assistance (TA); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/206/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'assistance technique - 7 novembre 2016, 15 heures - Projet de programme - Révision 02/11/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B08. Technical Assistance (TA); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/207 Comité des obstacles techniques au commerce - Huitième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements - 8 novembre 2016, 10 heures - Projet de programme 21/10/2016 B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/207/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Huitième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements - 8 novembre 2016, 10 heures - Projet de programme - Révision 02/11/2016 B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/208 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016, 10 heures - Projet de programme 21/10/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/208/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016, 10 heures - Projet de programme - Révision 02/11/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/209 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 10 - 11 novembre 2016 - Projet d'ordre du jour annoté 31/10/2016 A09. Annotated Draft Agenda; A12. Specific Trade Concerns (STC); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es

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