Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/NOP/W/16/Rev.1 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Projet - Rapport du Groupe de travail au Conseil du commerce des marchandises - Révision 27/09/1996 Report {draft} En distribution non restreinte En Fr Es
G/NOP/W/5 Groupe de Travail des obligations et procédures de notification - Périodicité des notifications prévues par les prescriptions énoncees dans les Accords figurant à l'annexe 1a de l'Accord sur l'OMC - Note du Secrétariat 21/11/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/NOP/W/6 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Prescriptions en matière de notification figurant dans les Accords repris à l'annexe 1a de l'Accord sur l'OMC qui semblent contenir des éléments susceptibles de faire double emploi - Note du Secrétariat 21/11/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/RO/D/1
G/TBT/D/13
WT/DS85/1
États-Unis - Mesures affectant les textiles et les vêtements - Demande de consultations présentée par les Communautés européennes 03/06/1997 Communication; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1051 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Liste actualisée des problèmes commerciaux spécifiques soulevés au Comité SPS de l'OMC - Communication présentée par l'Union européenne 14/10/2010 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1269 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Liste actualisée des problèmes commerciaux spécifiques soulevés au Comité SPS de l'OMC - Communication présentée par l'Union européenne 03/10/2013 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1308
G/TBT/GEN/162
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Création du Comité national de coordination et de suivi des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Burundi 24/02/2014 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1308/Rev.1
G/TBT/GEN/162/Rev.1
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Création du Comité national de coordination et de suivi des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Burundi - Révision 28/02/2014 Communication En distribution non restreinte Fr
G/SPS/GEN/151 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Distinction entre les mesures SPS et les mesures OTC - Exposé présenté par le Secrétariat à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions en matière de transparence tenue le 9 novembre 1999 06/12/1999 B04. Transparency (TRANSP); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1569
G/TBT/GEN/227/Rev.1
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Enquête auprès des utilisateurs d'Eping - Résumé des réponses 07/07/2017 C13. TBT Online tools/ePing; Note; Questions and Replies En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1591
G/TBT/GEN/240
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Système d'alerte ePing - Mise à jour présentée par le Secrétariat 01/12/2017 C13. TBT Online tools/ePing; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1643 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO au cours de la période août octobre 2018 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO-USAID 03/10/2018 D01. SPS Agreement; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/17 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Expérience en matière d'assistance et de coopération techniques dans les pays en développement - Note du Secrétariat 24/06/1997 B08. Technical Assistance (TA); Background document; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/186 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Mesures réglementaires nationales relatives au commerce des produits agricoles et alimentaires modifiés par la biotechnologie moderne - Communication des États-Unis 21/06/2000 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1933
G/TBT/GEN/317
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés sur ePing - Résultats de l'enquête sur ePing réalisée en 2021 13/07/2021 C13. TBT Online tools/ePing; Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/195 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - L'enjeu du développement dans les échanges: Mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Banque mondiale 12/07/2000 Background document; Bibliography; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2015 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Atelier sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 08/04/2022 B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; D01. SPS Agreement; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2015/Rev.1 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Atelier sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 15/06/2022 D01. SPS Agreement; B04. Transparency (TRANSP); A07. Thematic Session / Workshop; Communication - Secretariat; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2058
G/TBT/GEN/336
Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Lancement officiel de la plate-forme ePing SPS et OTC - Note du Secrétariat 11/10/2022 C13. TBT Online tools/ePing; B04. Transparency (TRANSP); D01. SPS Agreement; Note - Secretariat; Communication - Secretariat; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2162
G/TBT/GEN/362
TN/CTD/W/34
WT/COMTD/W/285
Comité du commerce et du développement - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Aspects saillants des activités visant à mieux intégrer les pays en développement dans l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par les États-Unis 02/11/2023 Communication En distribution non restreinte En Fr Es

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