Documents du Comité OTC (version bêta)

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L/4979 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 24 avril 1980 - Note du Président 19/05/1980 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/7 Comité des obstacles au commerce - Liste des personnes disponibles pour faire partie des groupes spéciaux - Note du Secrétariat 28/05/1980 List Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/1638 Comité des obstacles techniques au commerce 30/05/1980 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/8 Comité des obstacles techniques au commerce - Listes des organismes internationaux à activité normative aux fins des articles 10.4 et 13.3 de l'accord - Note du secrétaire 05/06/1980 List Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/M/2 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 24 avril 1980 06/06/1980 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1/Add.7 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Japon - Addendum 10/06/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/Spec/2 Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du président du Comité 11/06/1980 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/9 Comité des obstacles techniques au commerce - Note concernant les examens annuels de l'application de l'accord - Note du secrétaire 13/06/1980 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1/Add.8 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Communauté économique européenne - Addendum 16/06/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1/Add.10 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Royaume-Uni - Addendum 18/06/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1/Add.9 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Hong-Kong - Addendum 18/06/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/INF/2 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste de Représentants 19/06/1980 List Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/5/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - État des acceptations de l'Accord relatif aux obstacles techniques au commerce - Révision 19/06/1980 List Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/Spec/3 Comité des obstacles techniques au commerce - Mémorandum d'Accord concernant l'acceptation par l'Inde de l'Accord relatif aux obstacles techniques - Note du Secrétariat 20/06/1980 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1/Add.11 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Belgique - Addendum 23/06/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/Spec/4 Comité des obstacles techniques au commerce - Recours des États-Unis concernant l'application discriminatoire, par le Royaume-Uni, de la directive 78/50 de la Communauté européenne - Informations et documentation de base communiquées par la délégation des États-Unis 01/07/1980 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
L/4993 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 19 juin 1980 - Note du Président 02/07/1980 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/11 Comité des obstacles techniques au commerce - Présentation des notifications - Note du secrétariat 02/07/1980 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/10 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de compte rendu de la réunion du 19 Juin 1980 03/07/1980 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/1648 Comité des obstacles techniques au commerce 04/07/1980 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es

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