Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
WT/TPR/OV/W/17 Organe d'examen des politiques commerciales - Rapport de la Directrice générale à l'OEPC sur les faits nouveaux relatifs au commerce - De la mi-octobre 2022 à la mi-mai 2023 14/07/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.16/Rev.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en œuvre et administration de l'accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le Chili - Révision 13/07/2023 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/512 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation de la cybersécurité - 20 juin 2023, 15 heures - 18 heures - Rapport du modérateur 12/07/2023 Job; Minutes À distribution restreinte En Fr Es
WT/REG422/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Présentation factuelle - Accord d'association entre le Royaume-Uni et l'Amérique centrale (Costa Rica, El Salvador, Guatemala, Honduras, Nicaragua et Panama) (Marchandises et services) - Rapport du Secrétariat 12/07/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/M/438/Add.2 Organe d'examen des politiques commerciales - 1 et 3 mars 2023 - Japon - Compte rendu de la réunion - Présidente : S.E. Dr. Athalia Lesiba Molokomme (Botswana) - Addendum 12/07/2023 Communication - Secretariat; Minutes En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/39 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Questions et réponses 10/07/2023 Questions and Replies À distribution restreinte En Fr Es
WT/REG439/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Présentation factuelle - Accord de partenariat stratégique, de commerce et de coopération entre le Royaume-Uni et la République de Moldova - Marchandises et services - Rapport du Secrétariat 10/07/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/511 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation des produits numériques immatériels - 20 juin 2023, 10 heures - 13 heures - Rapport du modérateur 07/07/2023 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
WT/REG443/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Présentation factuelle - Accord de partenariat économique entre le Royaume-Uni, l'Union douanière d'Afrique australe (SACU) et le Mozambique (marchandises) - Rapport du Secrétariat 07/07/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
ICN/TBT/16 04/07/2023 Agenda À distribution restreinte En
G/TBT/GEN/355 Comité des obstacles techniques au commerce - Lignes directrices pratiques non-prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité (CAP) - Rapport de M. Anwar Hussain Shaik (Inde) au Comité des obstacles techniques au commerce (Comité OTC) 03/07/2023 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/775 Comité des obstacles techniques au commerce - Calendrier du dixième examen triennal - Dixième examen triennal 29/06/2023 Communication; Communication - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/354 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport du DGA Paugam au Comité OTC concernant le Forum commercial sur les normes de décarbonation - 21 - 23 juin 2023 27/06/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
RD/TBT/382 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Recent TBT related activities by UNIDO - TBT Committee meeting, Geneva, 21 - 23 June 2023 23/06/2023 Communication; Room document À distribution restreinte En Fr Es
JOB/AG/238/Rev.3
JOB/CTG/21/Rev.3
JOB/MA/158/Rev.3
JOB/SPS/25/Rev.3
JOB/TBT/498/Rev.3
JOB/TF/232/Rev.3
Conseil du commerce des marchandises - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présentée par l'Argentine, le Brésil, la Colombie, l'Équateur, le Paraguay, le Pérou et l'Uruguay - Révision 21/06/2023 Communication; Job En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/M/438/Add.1 Organe d'examen des politiques commerciales - 1 et 3 mars 2023 - Examen des politiques commerciales - Japon - Compte rendu de la réunion - Présidente : S.E. Dr. Athalia Lesiba Molokomme (Botswana) - Addendum 21/06/2023 Communication - Secretariat; Minutes En distribution non restreinte En Fr Es
RD/TBT/380 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - ISO update to WTO TBT - June 2023 - TBT Committee meeting, Geneva, 21 - 23 June 2023 19/06/2023 Communication; Room document À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/381 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - BIPM liaison report to the WTO TBT Committee - TBT Committee meeting, Geneva, 21 - 23 June 2023 19/06/2023 Report; Room document À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/510 Comité des obstacles techniques au commerce - Amélioration du fonctionnement du Comité OTC - Note du Secrétariat 15/06/2023 Communication; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/353 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de Déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par la Chine 06/06/2023 Declaration; Ministerial Text {draft} En distribution non restreinte En Fr Es

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