Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
RD/TBT/236 Organisation mondiale de la santé (OMS) Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - WHO statement - TBT Committee meeting (Geneva, 8 - 9 November 2017) 09/11/2017 A08. Observer; A06. Statement; Statement; Room document À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/238 Afrique du Sud Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du 2 octobre 2017 - Huitième examen triennal - Déclaration de l'Afrique du Sud 04/10/2017 A01. Triennial review; A06. Statement; Statement; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/W/772 Émirats arabes unis Comité des obstacles techniques au commerce - Émirats arabes unis - Obligation d'apposer une marque de conformité CCG sur tous les jouets (ID 702) - Déclaration technique des Émirats arabes unis au comité des obstacles techniques au commerce - 13 - 15 juin 2022 18/07/2022 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Statement; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/774 Comité des obstacles techniques au commerce - Inde - Décrets relatifs au contrôle de la qualité (PCS n° 224, 630, 632, 646) - Déclaration technique du Canada, des États-Unis et du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu au Comité des obstacles techniques au commerce du 16 au 18 novembre 2022 11/11/2022 Statement; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/W/41 Australie Comité de l'agriculture - Troisième session extraordinaire - 28 et 29 septembre 2000 - Déclaration de l'Australie 05/10/2000 A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/101 Organisation internationale de normalisation (ISO) Comité des obstacles techniques au commerce - Assistance aux membres de pays en développement de l'ISO - Déclaration de Rob Steele, Secrétaire général de l'ISO 02/07/2010 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/115 Centre du commerce international (CCI) Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements sur les activités du Centre du commerce international (ITC) de novembre 2010 à mars 2011 19/04/2011 A08. Observer; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/182 Commission électrotechnique internationale (CEI) Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés sur les activités de la CEI - Déclaration de la CEI 01/10/2015 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/183 Commission économique pour l'Europe-ONU (ONU-CEE) Comité des obstacles techniques au commerce - Règlements harmonisés au niveau mondial - Élimination des obstacles techniques au commerce dans un secteur spécifique : l'automobile - Déclaration de la CEE-ONU 01/10/2015 A06. Statement; A08. Observer; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/193 Organisation régionale africaine de normalisation (ORAN) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités de l'Organisation régionale africaine de normalisation (ARSO) pour l'application de l'Accord de l'OMC sur les OTC - Déclaration de l'Organisation régionale africaine de normalisation (ARSO) 29/04/2016 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/194 Commission économique pour l'Europe-ONU (ONU-CEE) Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés sur les activités de la CEE-ONU - Déclaration de la Commission économique des nations unies pour l'Europe 03/05/2016 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/195 Organisation mondiale de la santé (OMS) Comité des obstacles techniques au commerce - Déclaration de l'OMS relative à l'étiquetage nutritionnel - Déclaration de l'Organisation mondiale de la santé 04/05/2016 A06. Statement; E01. Nutrition information; Nutrition information; C02. Labelling; Labelling; A08. Observer; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/196 Organisation internationale de métrologie légale (OIML) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités de l'OIML liées aux travaux du Comité OTC - Déclaration de l'Organisation internationale de métrologie légale 12/05/2016 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/197 Commission FAO/OMS du Codex alimentarius (Codex) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités du Codex liées aux travaux du Comité OTC - Déclaration de la Commission du Codex alimentarius 11/05/2016 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/200 Organisation régionale africaine de normalisation (ORAN) Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés sur les programmes et activités de l'ARSO - Déclaration de l'Organisation régionale africaine de normalisation 21/09/2016 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/201 Commission économique pour l'Europe-ONU (ONU-CEE) Comité des obstacles techniques au commerce - Règlements harmonisés au niveau mondial - Elimination des obstacles techniques au commerce - Déclaration de la Commission économique pour l'Europe 21/09/2016 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/202 Bureau international des poids et mesures (BIPM) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités du BIMP liées aux travaux du comité OTC - Déclaration du Bureau international des poids et mesures 21/09/2016 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/203 Organisation internationale de métrologie légale (OIML) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités de l'OIML liées aux travaux du Comité OTC - Déclaration de l'Organisation internationale de métrologie légale 21/09/2016 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/207 Commission économique pour l'Europe-ONU (ONU-CEE) Comité des obstacles techniques au commerce - Coopération en matière de réglementation pour surmonter les obstacles techniques au commerce - Déclaration de la Commission Économique pour l'Europe (CEE ONU) 06/02/2017 B06. Regulatory Cooperation (REG); A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/216 Bureau international des poids et mesures (BIPM) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités du Bureau international des poids et mesures (BIPM) liées aux travaux du Comité OTC - Déclaration du BIPM 22/05/2017 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es

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