Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
WT/MIN(17)/14/Rev.1 Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos Aires, 10 - 13 décembre 2017 - Décision ministérielle sur la transparence des mesures réglementaires concernant le commerce des marchandises - Révision 08/12/2017 Communication; Decision En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(22)/34 Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Travaux du Secrétariat de l'OMC dans le contexte de la pandémie de COVID-19 - Note du Secrétariat 22/06/2022 D01. SPS Agreement; E09. COVID-19 TBT; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(24)/W/23 Conférence ministérielle - Treizième session - Abou Dhabi, 26-29 février 2024 - Déclaration sur la mise en oeuvre précise, effective et opérationnelle des dispositions de l'Accord sur l'application des Mesures Sanitaires et Phytosanitaires et de l'Accord sur les Obstacles Techniques au Commerce relatives au traitement spécial et différencié - Projet 01/03/2024 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(96)/2 Volume I - Rapport du Conseil général à la Conférence ministérielle de 1996 et Volume II - Rapports des organes subsidiaires au Conseil du commerce des marchandises 26/11/1996 Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(96)/DEC Conférence ministérielle, Singapour - Déclaration ministérielle de Singapour - Adoptée le 13 décembre 1996 18/12/1996 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(96)/DEC/W Conférence ministérielle, Singapour - Projet de Déclaration ministérielle de Singapour 13/12/1996 Ministerial Text {draft}; Declaration En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/3/Add.1 Conférence ministérielle - Rapports annuels (1997) - Addendum 08/05/1998 Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/11 Conférence ministérielle - Philippines - Déclaration distribuée par M. Cesar B. Bautista, Secrétaire d'État au commerce et à l'industrie 18/05/1998 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/12 Conférence ministérielle - Autriche - Déclaration distribuée par M. H. Farnleitner, Ministre de l'économie 18/05/1998 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/19 Conférence ministérielle - Bolivie - Déclaration distribuée par M. D. Jorge Crespo Velasco, Ministre du commerce extérieur et de l'investissement 18/05/1998 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/35 Conférence ministérielle - Chili - Déclaration distribuée par M. José Miguel Insulza, Ministre des relations extérieures 18/05/1998 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/37 Conférence ministérielle - Singapour - Déclaration distribuée par S.E. M. Lee Yock Suan, Ministre du commerce et de l'industrie 18/05/1998 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/37/Rev.1 20/05/1998 Statement En distribution non restreinte En
WT/MIN(98)/ST/38 Conférence ministérielle - Nigéria - Déclaration distribuée par M. Emmanuel O. Udogu, Ministre du commerce et du tourisme 18/05/1998 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/6 Conférence ministérielle - Myanmar - Déclaration distribuée par S.E. le Général Kyaw Than, Ministre du commerce 18/05/1998 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/72 Conférence ministérielle - Organisation de l'Unité africaine - Communauté économique africaine - Déclaration conjointe distribuée par les Ministres du commerce 18/05/1998 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/14 Conférence ministérielle - Symposium du Groupe des quinze sur la mondialisation et ses répercussions économiques et sociales - Le Caire, 22 - 23 novembre 1999 01/12/1999 Communication; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/3 Conférence ministérielle - Message des Ministres du Groupe des 77 à la troisième Conférence ministérielle de l'OMC - Marrakech (Maroc), 13 - 16 Septembre 1999 02/11/1999 Communication; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/111 Conférence ministérielle, Seattle - Guyana - Déclaration de M. Clement J. Rohee, M.P., Ministre des affaires étrangères 02/12/1999 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/116 Conférence ministérielle, Seattle - Kenya - Déclaration de M. Kipyator N.K. Biwott, Egh, MP, Ministre du tourisme, du commerce et de l'industrie 02/12/1999 Statement En distribution non restreinte En Fr Es

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