Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
TBT/1/Add.7/Suppl.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Japon - Supplément 07/07/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/Spec/2/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Président du Comité - Révision 10/07/1980 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
Let/1133 Accord relatif aux obstacles techniques au commerce, fait à Genève le 12 avril 1979 - Notification d'acceptation 14/07/1980 Communication; Letter Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/1648/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce 16/07/1980 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1/Add.12 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Irlande - Addendum 17/07/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/Spec/5 Comité des obstacles techniques au commerce - Déclaration des Communautés européennes sur la portée et l'applicabilité de l'Accord relatif aux obstacles techniques au commerce et sur les récentes déclarations des États-Unis à ce propos 17/07/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/2 Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Président 18/07/1980 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/M/3 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Compte rendu de la réunion du 19 juin 1980 18/07/1980 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1/Add.13 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Pays-Bas - Addendum 21/07/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/5/Rev.2 Comité des obstacles techniques au commerce - État des acceptations de l'Accord relatif aux obstacles techniques au commerce - Révision 22/07/1980 List Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/7/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des personnes disponibles pour faire partie des groupes spéciaux - Note du Secrétariat - Révision 22/07/1980 List; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1/Add.14 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - République fédérale d'Allemagne - Addendum 25/07/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1/Add.13/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Pays-Bas - Corrigendum 29/07/1980 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
L/5021 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 22 juillet 1980 - Note du Président 01/08/1980 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1/Add.15 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Italie - Addendum 04/08/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1/Add.16 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Danemark - Addendum 04/08/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/12 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de compte rendu de la réunion du 22 Juillet 1980 06/08/1980 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/12/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de compte rendu de la réunion du 22 Juillet 1980 - Corrigendum 06/08/1980 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/Spec/6 Comité des obstacles techniques au commerce - Premier examen annuel de l'application de l'Accord - Avant-projet de document de base 21/08/1980 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/13 Comité des obstacles techniques au commerce - Conférence internationale sur l'agrément des laboratoires d'essais - Note du Secrétariat 25/08/1980 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es

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