Documents du Comité OTC (version bêta)

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JOB(05)/93/Rev.1 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Projet de modèle de notification volontaire des besoins spécifiques d'assistance technique et des réponses - Note du Secrétariat - Révision 05/09/2005 B08. Technical Assistance (TA); Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/94 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 16 et 17 juin 2005 - Projet d'ordre du jour annoté 08/06/2005 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/142 Comité des obstacles techniques au commerce - Quatrième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Projet présenté par le Président 19/05/2006 A01. Triennial review; Job; Note - Chairman {draft}; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/156 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC du 7 au 9 juin 2006 - Projet d'ordre du jour annoté 26/05/2006 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/172 Chili Comité des obstacles techniques au commerce - Quatrième examen triennal de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Gonnes pratiques réglementaires et transparence - Communication du Chili 07/06/2006 A01. Triennial review; B05. Good Regulatory Practice (GRP); B04. Transparency (TRANSP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/176 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Document d'information communiqué par la Chine à l'OMC sur les questions relatives aux droits de propriété intellectuelle dans le domaine de la normalisation (G/TBT/W/251) 08/06/2006 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/236 Comité des obstacles techniques au commerce - Quatrième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Projet 18/08/2006 A01. Triennial review; Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/236/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Quatrième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Projet révisé 11/10/2006 A01. Triennial review; Job; Note; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/236/Rev.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Quatrième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Projet révisé 09/11/2006 A01. Triennial review; Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/24 Comité des obstacles techniques au commerce - Quatrième examen triennal de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Projet d'éléments factuels - Note d'information du Secrétariat 15/02/2006 A01. Triennial review; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/247 Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen transitoire annuel prescrit à la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Projet de rapport (2006) 27/10/2006 Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/248 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2006) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de rapport 30/10/2006 Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/250 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 9 et 10 novembre 2006 - Projet d'ordre du jour annoté 01/11/2006 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/250/Rev.1 02/11/2006 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En
JOB(06)/252 Comité des obstacles techniques au commerce - Renvoi de l'Annexe 1 de l'Accord OTC sur les termes et leurs définitions à la sixième édition du Guide ISO/CEI 2: 1991 - Note d'information du Secrétariat 01/11/2006 A08. Observer; Background document; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/263 Comité du commerce et de l'environnement - Prescriptions environnementales et accès aux marchés - Travaux des comités OTC et SPS - Note du Secrétariat 12/12/2006 Background document; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/263/Corr.1 15/12/2006 Background document; Job À distribution restreinte En
JOB(06)/44 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 15 et 17 mars 2006 - Projet d'ordre du jour annoté 06/03/2006 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/50 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des publications des membres sur les règlements techniques, les procédures d'évaluation de la conformité et les normes - Note du Secrétariat 10/03/2006 Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/107 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Comité OTC de l'OMC - Atelier sur les bonnes pratiques réglementaires - Mars 2008 - Projet de programme (deux jours) 26/06/2007 B05. Good Regulatory Practice (GRP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es

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