Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/SPS/GEN/491/Add.7
G/TBT/GEN/7/Add.7
Mexique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique - Addendum 13/11/2007 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.8
G/TBT/GEN/7/Add.8
Mexique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique - Addendum 14/11/2008 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.9
G/TBT/GEN/7/Add.9
Mexique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique - Addendum 04/05/2009 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/55 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Sénégal 02/03/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/72
G/TBT/D/15
WT/DS135/1
Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Demande consultations présentée par le Canada 03/06/1998 Communication; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/92 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Système d'assurance de qualité pour les produits agricoles - Vers une norme internationale: L'expérience Indonésienne - Communication de l'Indonésie à la réunion des 15 et 16 septembre 1998 15/09/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/3
G/TBT/INF/3
Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Liste des représentants 07/11/1995 List En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/1 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Notifications présentées au titre de l'Accord du Tokyo Round relatif aux obstacles techniques au commerce qui peuvent avoir un intérêt dans le contexte de l'Accord de l'OMC sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 08/02/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/17 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Notifications problématiques - Note du Secrétariat 16/06/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/32 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Graphiques concernant le champ d'application des Accords SPS et OTC - Note du Secrétariat 10/11/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/33 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion conjointe extraordinaire SPS/OTC sur les procédures en matière de transparence - Rapport du Président 13/11/1995 Report Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/65 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Réglementation concernant les parasites agricoles dans le cadre du commerce international - Communication de l'Uruguay à la réunion des 29 et 30 mai 1996 05/07/1996 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/86 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Eclaircissements concernant les références aux textes du Codex - Projet de réponse à la Commission du Codex Alimentarius - Note du Président 09/02/1998 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/1/Rev.15 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 15/11/2022 Note - Secretariat; Decision En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/10.7/N/1 Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - République tchèque 12/02/1997 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/10.7/N/10 Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - Pologne - Procédures d'évaluation de la conformité 18/03/1997 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/10.7/N/100 Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - République de Pologne et Ukraine - [Ce document a été annulé] 02/10/2008 Notification En distribution non restreinte
G/TBT/10.7/N/100/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - République de Pologne et Ukraine - Corrigendum 15/10/2008 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/10.7/N/101 Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - République de Corée et Ukraine 02/10/2008 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/10.7/N/102 Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - République islamique d'Iran et Ukraine 02/10/2008 Notification En distribution non restreinte En Fr Es

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