Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/SPS/W/33 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion conjointe extraordinaire SPS/OTC sur les procédures en matière de transparence - Rapport du Président 13/11/1995 Report Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/65 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Réglementation concernant les parasites agricoles dans le cadre du commerce international - Communication de l'Uruguay à la réunion des 29 et 30 mai 1996 05/07/1996 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/86 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Eclaircissements concernant les références aux textes du Codex - Projet de réponse à la Commission du Codex Alimentarius - Note du Président 09/02/1998 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/1 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité depuis le 1er janvier 1995 22/06/1995 A05. Committee Decision; Decision Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/1/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 10/08/1995 A05. Committee Decision; Decision; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/1/Rev.10 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité des obstacles techniques au commerce de l'OMC depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 09/06/2011 A05. Committee Decision; Decision; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/1/Rev.11 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité des obstacles techniques au commerce de l'OMC depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 16/12/2013 A05. Committee Decision; Decision; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/1/Rev.12 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité des obstacles techniques au commerce de l'OMC depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 21/01/2015 A05. Committee Decision; Decision; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/1/Rev.13 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité des obstacles techniques au commerce de l'OMC depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2017 A05. Committee Decision; Decision; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/1/Rev.14 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité des obstacles techniques au commerce de l'OMC depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 24/09/2019 A05. Committee Decision; B05. Good Regulatory Practice (GRP); B06. Regulatory Cooperation (REG); B01. Technical Regulations (TECHREG); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); B02. Standards (STAND); B04. Transparency (TRANSP); B08. Technical Assistance (TA); B07. Special and Differential Treatment (SDT); B09. Operation of the Committee (OPCOM); C13. TBT Online tools/ePing; A12. Specific Trade Concerns (STC); Decision; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/1/Rev.15 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 15/11/2022 Note - Secretariat; Decision En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/1/Rev.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 06/11/1995 A05. Committee Decision; Decision; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/1/Rev.3 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 28/03/1996 A05. Committee Decision; Decision; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/1/Rev.4 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 06/08/1996 A05. Committee Decision; Decision; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/1/Rev.5 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 11/12/1997 A05. Committee Decision; Decision; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/1/Rev.6 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 06/05/1999 A05. Committee Decision; Decision; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/1/Rev.7 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité depuis le 1 janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 28/11/2000 A05. Committee Decision; Decision; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/1/Rev.8 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 23/05/2002 A05. Committee Decision; Decision; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/1/Rev.9 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité des obstacles techniques au commerce de l'OMC depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 08/09/2008 A05. Committee Decision; Decision; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/10 Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat 06/02/2001 A04. Annual Review; Report Mis en distribution générale En Fr Es

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