Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/L/1384
G/SCM/D131/1
G/TBT/D/54
WT/DS600/1 		Malaisie Union européenne et certains États Membres - Certaines mesures visant l'huile de palme et les biocarburants dérivés du palmier à huile - Demande de consultations présentée par la Malaisie 19/01/2021 D05. Disputes; Communication; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1457
G/TBT/48 		Conseil du commerce des marchandises - Comité des obstacles techniques au commerce - Réponse de l'OMC à la pandémie - Rapport présenté par le Président du Comité OTC au Conseil du commerce des marchandises 01/12/2022 Note - Chairman; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1458
G/TBT/49 		Conseil du commerce des marchandises - Comité des obstacles techniques au commerce - Fonctionnement actuel du Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport présenté par le Président du Comité OTC au Conseil du commerce des marchandises 01/12/2022 Note - Chairman; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1504
G/TBT/51 		Conseil du commerce des marchandises - Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport sur les améliorations du fonctionnement du Comité des obstacles techniques au commerce (OTC) - Rapport présenté par la Présidente du Comité OTC au Conseil du Commerce des Marchandises (CCM) 27/10/2023 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/168
WT/DS77/1 		Union européenne Argentine - Mesures visant les textiles, les vêtements et les chaussures - Demande de consultations présentée par les Communautés européennes 28/04/1997 D05. Disputes; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/235
WT/DS26/14
WT/DS48/12 		Union européenne Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Surveillance de la mise en oeuvre des recommandations et décisions - Demande d'arbitrage présentée par les Communautés européennes 16/04/1998 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/358
WT/REG93/R/B/1 		Traité général d'intégration économique de l'Amérique centrale - Rapport biennal sur le fonctionnement de l'Accord - Communication des parties 27/03/2000 Communication; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/476
WT/REG85/R/B/2 		Association européenne de libre-échange - Rapport biennal sur le fonctionnement de la Convention - Communication de l'Association européenne de libre-échange 17/09/2001 Communication; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/LIC/Q/MYS/9 Comité des licences d'importation - Régime de licences d'importation de la Malaisie - Réponses de la Malaisie aux questions posées par les États-Unis 02/05/2014 Communication; Questions and Replies Terminé En Fr Es
G/NOP/5 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Réunion du 11 mars 1996 - Note du Secrétariat 20/03/1996 Minutes; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/NOP/W/5 Groupe de Travail des obligations et procédures de notification - Périodicité des notifications prévues par les prescriptions énoncees dans les Accords figurant à l'annexe 1a de l'Accord sur l'OMC - Note du Secrétariat 21/11/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/NOP/W/6 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Prescriptions en matière de notification figurant dans les Accords repris à l'annexe 1a de l'Accord sur l'OMC qui semblent contenir des éléments susceptibles de faire double emploi - Note du Secrétariat 21/11/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/NOP/W/13 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Renseignements relatifs aux débats engagés dans le cadre de divers Comités de l'OMC sur les questions examinées par le Groupe de travail - Note du Secrétariat 10/05/1996 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/NOP/W/16 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Projet - Rapport du Groupe de travail au Conseil du commerce des marchandises 21/08/1996 Report {draft} En distribution non restreinte En Fr Es
G/NOP/W/16/Rev.1 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Projet - Rapport du Groupe de travail au Conseil du commerce des marchandises - Révision 27/09/1996 Report {draft} En distribution non restreinte En Fr Es
G/RO/D/1/Add.1
G/TBT/D/13/Add.1
WT/DS85/9 		États-Unis d'Amérique; Union européenne États-Unis - Mesures affectant les textiles et les vêtements - Notification de la solution convenue d'un commun accord 25/02/1998 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/RO/D/1
G/TBT/D/13
WT/DS85/1 		États-Unis - Mesures affectant les textiles et les vêtements - Demande de consultations présentée par les Communautés européennes 03/06/1997 Communication; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/17 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Expérience en matière d'assistance et de coopération techniques dans les pays en développement - Note du Secrétariat 24/06/1997 B08. Technical Assistance (TA); Background document; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.10 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 04/03/2010 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.11 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 23/09/2011 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es

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