Documents du Comité OTC (version bêta)

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JOB(07)/107 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Comité OTC de l'OMC - Atelier sur les bonnes pratiques réglementaires - Mars 2008 - Projet de programme (deux jours) 26/06/2007 B05. Good Regulatory Practice (GRP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/107/Rev.1 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Atelier sur les bonnes pratiques réglementaires - 18 - 19 mars 2008 - Projet de programme - Révision 08/10/2007 B05. Good Regulatory Practice (GRP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/107/Rev.2 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Comité OTC de l'OMC - Atelier sur les bonnes pratiques réglementaires - 18 - 19 mars 2008 - Projet de programme - Révision 09/01/2008 B05. Good Regulatory Practice (GRP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/107/Rev.3 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Atelier sur les bonnes pratiques réglementaires - 18 - 19 mars 2008 - Projet de programme - Révision 18/02/2008 B05. Good Regulatory Practice (GRP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/108 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Comité OTC de l'OMC - Cinquième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements - 7 et 8 novembre 2007 - Projet de programme (un jour et demi) 26/06/2007 B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/108/Rev.1 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Comité OTC de l'OMC - Cinquième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements - 7 et 8 novembre 2007 - Projet de programme (un jour et demi) - Révision 19/07/2007 B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/109 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 5 et 6 juillet 2007 - Projet d'ordre du jour annoté 26/06/2007 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/139 Comité des obstacles techniques au commerce - Dispositions et procédures relatives à la transparence - Note d'information du Secrétariat 25/09/2007 B04. Transparency (TRANSP); Background document; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/157 [Groupe de travail de l'accession de la Serbie à l'OMC] - Accession de la Serbie - Résumé factuel des points soulevés 19/10/2007 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/158 Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Proposition de la Nouvelle-Zélande 26/10/2007 Communication; Job; Proposal À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/159 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Atelier OTC de l'OMC sur les communications présentées au titre de l'article 15.2 au sujet de la mise en oeuvre et de l'administration de l'Accord - 8 novembre 2007 (15 heures - 17 heures) - Programme 30/10/2007 B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/16 Groupe de travail de l'accession de la Bosnie-Herzégovine - Accession de la Bosnie-Herzégovine à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés 19/02/2007 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/16/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Bosnie-Herzégovine - Accession de la Bosnie-Herzégovine à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision 08/10/2007 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/16/Rev.1/Corr.1 31/10/2007 Communication; Job À distribution restreinte En
JOB(07)/160 Accession de la RDP lao à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés 29/10/2007 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/160/Rev.1 Accession de la RDP lao à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision 09/06/2008 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/160/Rev.2 Accession de la RDP lao à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision 03/06/2009 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/163 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2007) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de rapport 01/11/2007 Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/165 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC du 9 novembre 2007 - Projet d'ordre du jour annoté 01/11/2007 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/172 Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen transitoire annuel prescrit à la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Projet de rapport (2007) 07/11/2007 Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es

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