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JOB(07)/29
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 21 et 22 mars 2007 - Projet d'ordre du jour annoté |
08/03/2007 |
A09. Annotated Draft Agenda; |
Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/107
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Comité des obstacles techniques au commerce - Atelier du Comité OTC sur le rôle des normes internationales en matière de développement économique - Structure et liste préliminaire de questions - Communication de la Présidente |
30/10/2008 |
C05. Int'l/regional standards/harmonization; A03. Communication from Chair; |
Job; Note - Chairman |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/107/Rev.1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Atelier du Comité OTC sur le rôle des normes internationales en matière de développement économique - 16 - 17 mars 2009 - Projet de programme - Révision |
19/12/2008 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/107/Rev.2
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Comité des obstacles techniques au commerce - Atelier du Comité OTC sur le rôle des normes internationales en matière de développement économique - 16 - 17 mars 2009 - Projet de programme - Révision |
18/02/2009 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/108
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Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal de l'Accord OTC - Échéancier proposé - Communication présentée par la Présidente |
30/10/2008 |
A01. Triennial review; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Job; Note - Chairman |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/109
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Rapport (2008) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de rapport |
30/10/2008 |
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Job; Report {draft} |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/110
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 5 et 6 novembre 2008 - Projet d'ordre du jour annoté |
31/10/2008 |
A09. Annotated Draft Agenda; |
Agenda; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/112
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Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Questions adressées aux Communautés européennes concernant le projet de proposition intitulé Mémorandum d'accord sur l'interprétation de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce tel qu'il s'applique au commerce des produits électroniques" (JOB(07)/42/Rev.1) - Communication présentée par la Thaïlande |
04/11/2008 |
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Job; Proposal; Questions and Replies |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/114
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Comité des obstacles techniques au commerce - Septième examen transitoire annuel prescrit à la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Projet de rapport (2008) |
05/11/2008 |
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Job; Report {draft} |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/12
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Groupe de négociation sur la facilitation des échanges - Aperçu des questions examinées pendant les séances de travail conduites par le Président dans le cadre de la réunion du Groupe de négociation sur la facilitation des échanges, du 5 au 9 novembre 2007 - Aide-mémoire |
07/03/2008 |
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Job; Note - Chairman |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/15
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Comité des obstacles techniques au commerce - Atelier sur le rôle des normes internationales en matière de développement économique - Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition des États-Unis |
10/03/2008 |
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Job; Proposal |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/16
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC du 20 mars 2008 - Projet d'ordre du jour annoté |
11/03/2008 |
A09. Annotated Draft Agenda; |
Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/18
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Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Comparaison entre les propositions de textes liées aux OTC et l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat |
12/03/2008 |
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Background document; Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/29
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Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Obstacles techniques au commerce - Questions et réponses |
18/04/2008 |
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Job; Questions and Replies |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/31
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Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Obstacles techniques au commerce |
18/04/2008 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/36
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Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Synthèse des textes reçus depuis la distribution de la troisième révision du projet de rapport du Groupe de travail |
30/04/2008 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/4
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Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Obstacles techniques au commerce - Suggestions de textes présentées par la Fédération de Russie |
07/02/2008 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/4/Rev.1
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Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Obstacles techniques au commerce - Révision |
18/04/2008 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/43
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Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Propositions relatives aux OTC dans les négociations sur les ONT dans le cadre de l'AMNA - Communication du Groupe de pays en développement AMNA-11 |
28/05/2008 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/46
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Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Accord sur les obstacles non tarifaires se rapportant aux normes, règlements techniques et procédures d'évaluation de la conformité applicables aux produits de l'industrie automobile - Communication présentée par les États-Unis |
02/06/2008 |
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Communication; Job; Proposal |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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