Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/TBT/1/Rev.6 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 06/05/1999 A05. Committee Decision; Decision; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/1/Rev.7 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité depuis le 1 janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 28/11/2000 A05. Committee Decision; Decision; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/1/Rev.8 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 23/05/2002 A05. Committee Decision; Decision; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/1/Rev.9 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité des obstacles techniques au commerce de l'OMC depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 08/09/2008 A05. Committee Decision; Decision; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2 Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - République tchèque 08/11/1995 Notification Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/20 Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen transitoire annuel prescrit à la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 16/11/2006 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/21 Comité des obstacles techniques au commerce - Douzième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 02/03/2007 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/21/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Douzième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat - Révision 04/04/2007 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/21/Rev.1/Corr.1 02/05/2007 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En
G/TBT/22 Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen transitoire annuel prescrit à la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 21/11/2007 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/23 Comité des obstacles techniques au commerce - Treizième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 20/02/2008 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/24 Comité des obstacles techniques au commerce - Septième examen transitoire annuel prescrit à la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 14/11/2008 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/25 Comité des obstacles techniques au commerce - Quatorzième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 04/03/2009 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/26 Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 13/11/2009 A01. Triennial review; A05. Committee Decision; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/27 Comité des obstacles techniques au commerce - Huitième examen transitoire annuel prescrit à la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 16/11/2009 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/28 Comité des obstacles techniques au commerce - Quinzième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 05/02/2010 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/29 Comité des obstacles techniques au commerce - Seizième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 08/03/2011 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/29/Corr.1 18/03/2011 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En
G/TBT/2/Add.1 Hong Kong, Chine Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Hong Kong - Addendum 29/01/1996 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.10 Japon Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Japon - Addendum 11/06/1996 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es

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