JOB(08)/52
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Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat |
24/06/2008 |
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Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/53
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[Comité des obstacles techniques au commerce] - Préoccupations commerciales spécifiques soulevées au Comité OTC - Note du Secrétariat |
27/06/2008 |
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Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/54
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 1er et 2 juillet 2008 - Projet d'ordre du jour annoté |
27/06/2008 |
A09. Annotated Draft Agenda; |
Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/7
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Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires - Note d'information du Secrétariat |
22/02/2008 |
B05. Good Regulatory Practice (GRP); |
Background document; Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(09)/102
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Inde |
Comité des obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Inde - Réfutation par l'Inde des communications présentées par les Membres en vue du cinquième examen triennal de l'Accord OTC |
22/09/2009 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(09)/103
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Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Questions horizontales concernant les questions systémiques relatives à l'Accord OTC figurant dans les propositions sur les obstacles non tarifaires ONT) énumérées au paragraphe 24 du document TN/MA/W/103/Rev.3 - Communication présentée par le Brésil |
22/09/2009 |
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Communication; Job; Questions and Replies |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(09)/106
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Inde |
Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de l'Inde sur le document JOB(09)/97 |
25/09/2009 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job; Proposal |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(09)/108
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Suisse |
Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de la Suisse sur le JOB(09)/97 |
25/09/2009 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(09)/111
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Canada |
Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations du Canada sur le JOB(09)/97 |
28/09/2009 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job; Proposal |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(09)/112
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Corée, République de |
Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de la République de Corée concernant le document JOB(09)/97 |
29/09/2009 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job; Proposal |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(09)/113
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Pakistan |
Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations du Pakistan sur le JOB(09)/97 |
28/09/2009 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job; Proposal |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(09)/116
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États-Unis d'Amérique |
Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations des États-Unis sur le document JOB(09)/97 |
30/09/2009 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job; Proposal |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(09)/117
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Chine |
Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations présentées par la Chine sur le JOB(09)/97 |
30/09/2009 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job; Proposal |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(09)/123
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Nouvelle-Zélande |
Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de la Nouvelle-Zélande sur le JOB(09)/97 |
01/10/2009 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job; Proposal |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(09)/126
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Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations des Communautés européennes sur le document JOB(09)/97 |
01/10/2009 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job; Proposal |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(09)/130
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Singapour |
Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de Singapour concernant le document JOB(09)/97 |
05/10/2009 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(09)/133
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Chili |
Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de l'application de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations présentées par le Chili concernant le document JOB(09)/97 |
09/10/2009 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(09)/142
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Japon |
Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations du Japon concernant le document JOB(09)/97 |
16/10/2009 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(09)/145
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Malaisie |
Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de la Malaisie sur le document Job(09)/97 |
22/10/2009 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(09)/15
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Comité des obstacles techniques au commerce - Les normes et l'Accord OTC de l'OMC - Note d'information du Secrétariat |
09/03/2009 |
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Background document; Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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