Documents du Comité OTC (version bêta)

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JOB(08)/52 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat 24/06/2008 Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/53 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Préoccupations commerciales spécifiques soulevées au Comité OTC - Note du Secrétariat 27/06/2008 Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/54 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 1er et 2 juillet 2008 - Projet d'ordre du jour annoté 27/06/2008 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/7 Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires - Note d'information du Secrétariat 22/02/2008 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Background document; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/102 Inde Comité des obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Inde - Réfutation par l'Inde des communications présentées par les Membres en vue du cinquième examen triennal de l'Accord OTC 22/09/2009 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/103 Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Questions horizontales concernant les questions systémiques relatives à l'Accord OTC figurant dans les propositions sur les obstacles non tarifaires ONT) énumérées au paragraphe 24 du document TN/MA/W/103/Rev.3 - Communication présentée par le Brésil 22/09/2009 Communication; Job; Questions and Replies À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/106 Inde Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de l'Inde sur le document JOB(09)/97 25/09/2009 A01. Triennial review; Communication; Job; Proposal À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/108 Suisse Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de la Suisse sur le JOB(09)/97 25/09/2009 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/111 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations du Canada sur le JOB(09)/97 28/09/2009 A01. Triennial review; Communication; Job; Proposal À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/112 Corée, République de Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de la République de Corée concernant le document JOB(09)/97 29/09/2009 A01. Triennial review; Communication; Job; Proposal À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/113 Pakistan Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations du Pakistan sur le JOB(09)/97 28/09/2009 A01. Triennial review; Communication; Job; Proposal À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/116 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations des États-Unis sur le document JOB(09)/97 30/09/2009 A01. Triennial review; Communication; Job; Proposal À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/117 Chine Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations présentées par la Chine sur le JOB(09)/97 30/09/2009 A01. Triennial review; Communication; Job; Proposal À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/123 Nouvelle-Zélande Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de la Nouvelle-Zélande sur le JOB(09)/97 01/10/2009 A01. Triennial review; Communication; Job; Proposal À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/126 Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations des Communautés européennes sur le document JOB(09)/97 01/10/2009 A01. Triennial review; Communication; Job; Proposal À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/130 Singapour Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de Singapour concernant le document JOB(09)/97 05/10/2009 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/133 Chili Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de l'application de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations présentées par le Chili concernant le document JOB(09)/97 09/10/2009 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/142 Japon Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations du Japon concernant le document JOB(09)/97 16/10/2009 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/145 Malaisie Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de la Malaisie sur le document Job(09)/97 22/10/2009 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/15 Comité des obstacles techniques au commerce - Les normes et l'Accord OTC de l'OMC - Note d'information du Secrétariat 09/03/2009 Background document; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es

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