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JOB/TBT/25
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Corée, République de |
Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de la Corée concernant le document JOB/TBT/21 |
05/10/2012 |
A01. Triennial review; |
Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/2/Add.81/Rev.2
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Géorgie |
Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par la Géorgie - Révision |
08/10/2012 |
B04. Transparency (TRANSP); |
Notification |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/133
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Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements sur les activités de l'ITC |
08/10/2012 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/134
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Commission électrotechnique internationale (CEI) |
Comité des obstacles techniques au commerce - Activités de la CEI dans les pays en développement (mars-juin 2012) |
08/10/2012 |
A08. Observer; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/2/Add.109
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Fédération de Russie |
Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par la Fédération de Russie - Addendum |
11/10/2012 |
B04. Transparency (TRANSP); |
Notification |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/26
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Suisse |
Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de la Suisse concernant le document JOB/TBT/21 |
11/10/2012 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/27
|
Chine |
Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de la Chine concernant le document JOB/TBT/21 |
12/10/2012 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/21/Rev.1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Second projet de document - Note du Secrétariat - Révision |
16/10/2012 |
A01. Triennial review; |
Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/28
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Union européenne |
Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de l'Union européenne concernant le document JOB/TBT/21 |
16/10/2012 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS435/16
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Honduras |
Australie - Certaines mesures concernant les marques de fabrique ou de commerce et autres prescriptions en matière de banalisation des emballages applicables aux produits du tabac et à l'emballage de ces produits - Demande d'établissement d'un groupe spécial présentée par le Honduras |
17/10/2012 |
D05. Disputes; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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RD/TBT/10
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23/10/2012 |
A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Room document |
À distribution restreinte |
En
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WTO/AIR/4037
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Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Réunion des 27 et 29 novembre 2012 |
29/10/2012 |
A11. Airgram; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A12. Specific Trade Concerns (STC); |
Airgram |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/29
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Colombie |
Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations présentées par la Colombie au sujet du document JOB/TBT/21 |
30/10/2012 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/30
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Cuba |
Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de Cuba concernant le document JOB/TBT/21 |
05/11/2012 |
A01. Triennial review; |
Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/31
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Japon |
Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations du Japon concernant le document JOB/TBT/21/Rev.1 |
05/11/2012 |
A01. Triennial review; |
Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/32
|
États-Unis d'Amérique |
Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations formulées par les États-Unis au sujet du document JOB/TBT/21/Rev.1 |
05/11/2012 |
A01. Triennial review; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/33
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Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations formulées par l'Inde au sujet du document JOB/TBT/21/Rev.1 |
05/11/2012 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/34
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Malaisie |
Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de la Malaisie concernant le document OB/TBT/21/Rev.1 |
07/11/2012 |
A01. Triennial review; |
Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/2/Add.84/Rev.1
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Macédoine du Nord |
Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de la République de Macédoine - Révision |
09/11/2012 |
B04. Transparency (TRANSP); |
Notification |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/35
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Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2012) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de document G/l/XXX |
14/11/2012 |
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Job; Report {draft} |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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