Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/AG/NG/R/7 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Rapport résumé de la septième réunion de la session extraordinaire tenue les 26 et 27 mars 2001 - Note du Secrétariat 02/08/2001 Minutes; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/NG/W/19 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Proposition des Communautés européennes - Protection des animaux et commerce des produits agricoles 28/06/2000 E03. Animal welfare; Animal welfare; Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/242
G/C/W/836
G/SPS/W/345
G/TBT/W/776
G/TFA/W/95/Rev.1
TN/AG/W/11
Comité de la facilitation des échanges - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, Session extraordinaire - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renforcer le rôle de l'Accord de l'OMC sur la facilitation des échanges dans la promotion de la sécurité alimentaire - Communication des États-Unis 21/09/2023 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/8/Corr.1
G/SPS/W/27/Corr.1
G/TBT/D/3/Corr.1
WT/DS5/5/Corr.1
Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Corrigendum 14/08/1995 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/2
IP/C/16
S/C/7
WT/COMTD/17
WT/GC/16
Programme de travail sur le commerce électronique - Communication des États-Unis 12/02/1999 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/M/15 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 1er, 4 et 6 novembre 1996 28/11/1996 Minutes En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/M/38 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion tenue au Centre William Rappard les 25 et 30 mars 199 19/04/1999 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/41 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William le 15 octobre 1999 22/11/1999 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/136
G/L/299
IP/C/W/131
S/C/W/101
Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Facilitation des échanges en rapport avec les Accords de l'OMC actuellement en vigueur - Communication des Communautés européennes 10/03/1999 Background document; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/137 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation du commerce - Communication de la Suisse 04/03/1999 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/149 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Contributions recues d'autres organes de l'OMC - Note du Secrétariat 14/04/1999 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/151 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Proposition du Japon 23/04/1999 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/156 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Projet de rapport du Conseil du commerce des marchandises sur l'état d'avancement des travaux 30/06/1999 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/159 Projet de rapport (1999) du Conseil du commerce des marchandises 22/09/1999 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/187/Add.1 Conseil du commerce des marchandises - Demande de dérogation dans le cadre de l'OMC - Nouvel Accord de partenariat ACP/CE - Addendum 17/03/2000 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/346 Conseil du commerce des marchandises - Interdiction de transit routier appliquée par la Croatie au pétrole brut et aux produits pétroliers - Communication de la République de Slovénie 05/02/2002 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/346/Add.1 Conseil du commerce des marchandises - Interdiction de transit routier appliquée par la Croatie au pétrole brut et aux produits pétroliers - Communication de la République de Slovénie - Addendum 01/03/2002 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/360 Conseil du commerce des marchandises - Transit routier de produits dangereux en Croatie - Communication de la République de Croatie 18/03/2002 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/381 Conseil du commerce des marchandises - Décision ministérielle de Doha sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre : Examen par le ccm des propositions énoncées aux paragraphes 4.4 et 4.5 concernant l'Accord sur les textiles et les vêtements - Demande des États-Unis 03/06/2002 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/627 Rapport (2009) du Conseil du commerce des marchandises - (Projet) 21/10/2009 Report {draft} En distribution non restreinte En Fr Es

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