Documents du Comité OTC (version bêta)

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RD/TPR/99 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Technical barriers to trade (TBT) notifications, 1 October 2011 to 30 September 2012 29/11/2012 Room document À distribution restreinte En Fr Es
G/L/1017 Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Rapport (2012) du Comité des Obstacles Techniques au Commerce 30/11/2012 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/355 République dominicaine Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition d'introduction en Nouvelle-Zélande d'un emballage neutre pour les produits du tabac : document de consultation (G/TBT/N/NZL/62) - Intervention de la République dominicaine au Comité des obstacles techniques au commerce, 27 et 28 novembre 2012 04/12/2012 A06. Statement; C01. Packaging; Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS406/11 États-Unis d'Amérique États-unis - Mesures affectant la production et la vente de cigarettes aux clous de girofle - Rapport de situation des États-Unis 07/12/2012 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/356 Comité des obstacles techniques au commerce Proposition d'introduction en Nouvelle-Zélande d'un emballage neutre pour les produits du tabac: document de consultation (G/TBT/N/NZL/62) - Questions posées par la République de Cuba à la Nouvelle-Zélande à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce tenue les 27 et 28 novembre 2012 11/12/2012 Communication; Proposal; Questions and Replies En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/DZA/19/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de l'Algérie - Accession de l'Algérie - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au commerce à examiner dans le cadre des accessions - Révision 11/01/2013 Communication À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/41 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les normes - 5 mars 2013 - Projet de programme 05/02/2013 A07. Thematic Session / Workshop; B02. Standards (STAND); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/42 Comité des obstacles techniques au commerce - Aperçu des travaux du Comité OTC concernant les normes - Note du Secrétariat 05/02/2013 Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/M/58 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion des 27 - 28 novembre 2012 - Note du Secrétariat 06/02/2013 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/4073 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 6 et 7 mars 2013 06/02/2013 A11. Airgram; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/10.7/N/121 Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - Union européenne 07/02/2013 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/135 Organisation internationale de normalisation (ISO) Comité des obstacles techniques au commerce - Le processus de vote à l'ISO 13/02/2013 A08. Observer; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/136 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements sur les activités de la Commission du Codex alimentarius 13/02/2013 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/137 Comité des obstacles techniques au commerce - Activités d'assistance technique liées aux OTC en 2012 - Renseignements communiqués par le Secrétariat 13/02/2013 B08. Technical Assistance (TA); Note - Information En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/138 Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Centre du commerce international (CCI); Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED); Organisation des Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI) Comité des obstacles techniques au commerce - Déclaration conjointe de la CNUCED, de la FAFO, de l'ITC, de l'ONUDI et du PNUE sur le nouveau forum des nations unies sur les normes de durabilité 13/02/2013 A08. Observer; B02. Standards (STAND); A06. Statement; Note - Information En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/139 Commission électrotechnique internationale (CEI) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités de la CEI dans les pays en développement (juin - novembre 2012) 13/02/2013 A08. Observer; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/140 Commission économique pour l'Europe-ONU (ONU-CEE) Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements fournis par la CEE-ONU sur les activités du WP.6 13/02/2013 A08. Observer; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/141 Organisation internationale de métrologie légale (OIML) Comité des obstacles techniques au commerce - Procédures d'approbation et transparence dans les travaux de l'OIML 13/02/2013 B04. Transparency (TRANSP); A08. Observer; Note - Information En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/142 Organisation des Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités de l'ONUDI dans le domaine de l'assistance technique et du renforcement des capacités 13/02/2013 B08. Technical Assistance (TA); A08. Observer; Note - Information En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/DZA/19/Rev.3 Groupe de travail de l'accession de l'Algérie - Accession de l'Algérie - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au commerce à examiner dans le cadre des accessions - Révision 13/02/2013 Communication À distribution restreinte En Fr Es

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