Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/TBT/CS/1/Add.17 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des organismes à activité normative qui ont accepté le Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes en 2011 - Note du Secrétariat - Addendum 18/02/2013 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/2/Rev.19 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des organismes à activité normative qui ont accepté le Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 18/02/2013 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/1/Rev.12 Comité des obstacles techniques au commerce - Communications concernant la mise en oeuvre et l'administration de l'Accord (article 15.2) - Note du Secrétariat - Révision 18/02/2013 B04. Transparency (TRANSP); Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/357 Japon Comité des obstacles techniques au commerce - Transparence en matière de normalisation - Communication présentée par le Japon 18/02/2013 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/43 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 5 mars 2013 - Projet de programme 18/02/2013 A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/44 Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires : mécanismes volontaires et principes connexes - Note du Secrétariat 18/02/2013 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/41/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les normes - 5 mars 2013 - Projet de programme -Révision 22/02/2013 A07. Thematic Session / Workshop; B02. Standards (STAND); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/45 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 6 - 7 mars 2013 - Projet d'ordre du jour annoté 22/02/2013 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/21 22/02/2013 A08. Observer; Room document À distribution restreinte En
JOB/TBT/43/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 5 mars 2013 - Projet de programme - Révision 26/02/2013 A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/33 Comité des obstacles techniques au commerce - Dix-huitième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 27/02/2013 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/42/Corr.1 01/03/2013 Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En
RD/TBT/22 04/03/2013 Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/23 05/03/2013 Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/24 Commission électrotechnique internationale (CEI) 05/03/2013 A08. Observer; Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/25 05/03/2013 A07. Thematic Session / Workshop; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; B05. Good Regulatory Practice (GRP); B02. Standards (STAND); Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/26 États-Unis d'Amérique 05/03/2013 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/27 05/03/2013 Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/28 Indonésie 05/03/2013 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/29 Union européenne 05/03/2013 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Room document À distribution restreinte En

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