Documents du Comité OTC (version bêta)

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WT/ACC/SPEC/CHN/1/Rev.8/Corr.4 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Chine - Corrigendum 19/09/2001 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/1628 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 9 Octobre 2001 19/09/2001 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
G/L/476
WT/REG85/R/B/2
Association européenne de libre-échange - Rapport biennal sur le fonctionnement de la Convention - Communication de l'Association européenne de libre-échange 17/09/2001 Communication; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/N/8 Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications publiées au cours du mois d'août 2001 - Note du Secrétariat 17/09/2001 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TPKM/2/Rev.3/Corr.3 Groupe de travail de l'accession du Taipei chinois - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Corrigendum 17/09/2001 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
JOB(01)/128 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Assistance Technique - Compilation des communications des Membres depuis le début de l'année 2001 14/09/2001 B08. Technical Assistance (TA); Job À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CHN/1/Rev.8/Corr.2 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Chine - Corrigendum 14/09/2001 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/DZA/14/Add.3 Groupe de travail de l'accession de l'Algérie - Accession de l'Algérie - Communication de l'Algérie - Addendum 11/09/2001 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TPKM/2/Rev.3/Corr.2 11/09/2001 Report {draft} Mis en distribution générale En
WT/ACC/SPEC/CHN/1/Rev.8/Corr.1 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Chine - Corrigendum 10/09/2001 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/10.7/N/32 Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - Colombie 04/09/2001 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/10.7/N/33 Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - Colombie 04/09/2001 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/471 Comité des obstacles techniques au commerce - Problèmes rencontrés par les pays en développement en ce qui concerne les normes internationales et l'évaluation de la conformité - Débats du Comité des obstacles techniques au commerce dans le cadre du deuxième examen triennal concernant l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Rapport du Président 03/09/2001 A01. Triennial review; B02. Standards (STAND); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Report Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/SPEC/19 Comité des obstacles techniques au commerce de l'OMC - Projet de rapport (2001) 29/08/2001 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
JOB(01)/123 Comité des obstacles techniques au commerce - Questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au Commerce - Projet - Note du Secrétariat 29/08/2001 Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/N/7 Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications publiées en juillet 2001 - Note du Secrétariat 17/08/2001 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/M/24 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 29 juin 2001 14/08/2001 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/66 Conseil général - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 18 et 19 juillet 2001 10/08/2001 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/168 Organisation des Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI) Comité des obstacles techniques au commerce - Assistance technique et activités de renforcement des capacités liées à l'Accord OTC et au Deuxième examen triennal de l'Accord - Communication de l'ONUDI 09/08/2001 A01. Triennial review; B08. Technical Assistance (TA); A08. Observer; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/441 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Sujets de préoccupation pour les petites économies 06/08/2001 Communication Mis en distribution générale En Fr Es

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