Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 202 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
WT/CTE/W/150 Comité du commerce et de l'environnement - Information devant servir à l'examen des effets des prescriptions en matiere d'écoétiquetage sur l'accès aux marchés - Note du Secrétariat 29/06/2000 Background document; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/172 Comité du commerce et de l'environnement - Biens et services environnemtaux: Évaluation des avantages que la libéralisation accrue du commerce mondial offre sur le plan de l'environnement, de l'économie et du développement - Note d'information du Secrétariat de l'OCDE 20/10/2000 Background document; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/195 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du Système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliquées à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Base de données sur l'environnement pour - Note du Secrétariat 20/06/2001 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/195/Corr.1 12/10/2001 Note - Secretariat En distribution non restreinte En
WT/CTE/W/229 Comité du commerce et de l'environnement - Étiquetage et prescriptions de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC): Cadre pour des discussions informelles structurées - Communication du Canada 23/06/2003 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/75 Comité du commerce et de l'environnement - Eco-emballage: Tour d'horizon des travaux récents dans diverses instances internationales - Note du Secrétariat 05/03/1998 Background document; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS12/10
WT/DS14/9
Communautés européennes - Désignation commerciale des pectinidés (Pérou/Chili) - Communication du Président du Groupe spécial 07/05/1996 D05. Disputes; Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS12/11
WT/DS14/10
Communautés européennes - Désignation commerciale des pectinides (Pérou / Chili) - Communication du Président du Groupe spécial 23/05/1996 D05. Disputes; Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS12/R
WT/DS14/R
Communautés européennes - Désignation commerciale des pectinides (Demandes du Pérou et du Chili) - Rapport du Groupe spécial 05/08/1996 D05. Disputes; Panel report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS135/10 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Communication de l'Organe d'appel 20/12/2000 Note En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS135/11 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Communication de l'Organe d'Appel 12/03/2001 Note En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS135/12 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Rapport de l'Organe d'appel et rapport du Groupe spécial - Dispositions prises par l'Organe de règlement des différends 11/04/2001 Note En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS135/2 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Demande de participation aux consultations - Communication du Brésil 19/06/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS135/3 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Demande d'établissement d'un groupe spécial présentée par le Canada 09/10/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS135/4 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Constitution du Groupe spécial établi à la demande du Canada - Note du Secrétariat 01/04/1999 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS135/5 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Communication du Président du Groupe spécial 27/09/1999 Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS135/6 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Communication du Président du Groupe spécial 07/03/2000 Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS135/7 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Communication du Président du Groupe spécial 07/07/2000 Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS135/8 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Notification d'un appel du Canada présentée conformément au paragraphe 4 de l'article 16 du Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends 23/10/2000 Notification of appeal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS135/9 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Communication de l'Organe d'appel 08/11/2000 Note En distribution non restreinte En Fr Es

Page 202 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

 
Réinitialiser