Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
RD/TBT/80 18/03/2014 Room document À distribution restreinte Es
RD/TBT/81 18/03/2014 Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/82 Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) 18/03/2014 A07. Thematic Session / Workshop; A08. Observer; Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/83 Union européenne 18/03/2014 A07. Thematic Session / Workshop; B02. Standards (STAND); Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/84 Union européenne 18/03/2014 A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); Room document À distribution restreinte En
JOB/TBT/90 Égypte Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - Observations présentées par l'Égypte au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.3 19/03/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/91 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Observations présentées par l'Égypte au sujet du document JOB/TBT/68 20/03/2014 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/85 20/03/2014 Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/86 20/03/2014 Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/87 Centre du commerce international (CCI) 20/03/2014 A08. Observer; A06. Statement; Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/88 20/03/2014 B08. Technical Assistance (TA); Room document À distribution restreinte En
G/L/223/Rev.21 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Révision 25/03/2014 Note Terminé En Fr Es
G/TBT/GEN/143/Add.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Deuxième séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 18 - 19 mars 2014 - Rapport du Président - Addendum 26/03/2014 A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/144/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les normes - 18 mars 2014 - Rapport du Président - Addendum 26/03/2014 A07. Thematic Session / Workshop; B02. Standards (STAND); Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/379 Cuba Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de loi du Royaume-Uni sur l'emballage neutre pour les produits du tabac - Intervention de Cuba au Comité des obstacles techniques au commerce, 19 et 20 mars 2014 28/03/2014 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/380 Cuba Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition d'introduction d'un emballage normalisé/neutre pour les produits du tabac en Irlande - Intervention de Cuba au Comité des obstacles techniques au commerce, 19 et 20 mars 2014 28/03/2014 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/381 Cuba Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition d'introduction en Nouvelle-Zélande d'un emballage neutre pour les produits du tabac : document de consultation (G/TBT/N/NZL/62) - Intervention de Cuba au comité des obstacles techniques au commerce, le 19 et 20 mars 2014 28/03/2014 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/382 Ukraine Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne - Produits du tabac, produits contenant de la nicotine et produits à fumer à base de plantes. Emballage de ces produits pour la vente au détail - Déclaration de l'Ukraine à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 19 - 20 mars 2014 28/03/2014 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/383 Ukraine Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition d'introduction d'un emballage normalisé/neutre pour les produits du tabac en Irlande - Déclaration de l'Ukraine à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 19 et 20 mars 2014 28/03/2014 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/384 Ukraine Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition d'introduction d'un emballage neutre pour les produits du tabac en Nouvelle-Zélande - Déclaration de l'Ukraine à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 19 et 20 mars 2014 28/03/2014 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; Communication En distribution non restreinte En Fr Es

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