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JOB/TBT/514
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Comité des obstacles techniques au commerce - Seances thématiques sur l'utilisation des technologies et outils numériques dans les bonnes pratiques réglementaires et sur l'evaluation de la conformité et le commerce électronique - 7 novembre 2023 - Communication des modérateurs |
29/09/2023 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/515
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Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport sur les améliorations du fonctionnement du Comité des obstacles techniques au commerce (OTC) - Projet de document G/L/XXX - G/TBT/XXX - Rapport présenté par la Présidente du Comité OTC au Conseil du Commerce des Marchandises CCM |
10/10/2023 |
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Job; Report |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/516
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Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport 2023 du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de document G/L/XXX |
10/10/2023 |
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Communication - Secretariat; Job; Report |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/518
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 8-10 novembre 2023 - Projet d'ordre du jour annoté |
24/10/2023 |
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Agenda; Agenda {draft}; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/519
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'evaluation de la conformité et le commerce électronique - 7 novembre 2023, 15 heures - 18 heures - Rapport de la modératrice |
30/11/2023 |
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Communication - Secretariat; Job; Report |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/52
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Comité des obstacles techniques au commerce - Dates provisoires des réunions en 2014 - Note du Secrétariat |
29/07/2013 |
A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/520
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Groupe de travail de la transparence, Comité des obstacles techniques au commerce, suivie d'une réunion informelle - Jeudi 7 décembre 2023 - Ordre du jour annoté |
04/12/2023 |
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Agenda; Agenda {draft}; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/521
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Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de lignes directrices pour la présentation de notifications au titre de l'article 15.2 - Note du Secrétariat
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04/12/2023 |
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Communication; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/521/Rev.1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de lignes directrices pour la présentation de notifications au titre de l'article 15.2 - Note du Secrétariat - Révision
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05/03/2024 |
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Communication; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/522
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Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Note du Secrétariat
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05/12/2023 |
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Communication; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/522/Rev.1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Note du Secrétariat - Révision |
11/03/2024 |
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Communication; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/522/Rev.2
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Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Note du Secrétariat - Révision
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24/04/2024 |
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Communication; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/523
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'utilisation des technologies et outils numériques dans les bonnes pratiques réglementaires - 7 novembre 2023, de 10 heures à 13 heures - Rapport du modérateur |
12/12/2023 |
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Communication - Secretariat; Job; Report |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/524
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par la Suisse au sujet du document JOB/TBT/521 - Projet de lignes directrices pour la présentation de notifications au titre de l'article 15.2 - Communication de la Suisse |
12/01/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/525
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par la Suisse au sujet du document JOB/TBT/522 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par la Suisse |
15/01/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/526
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par Hong Kong, Chine au sujet du document JOB/TBT/521 - Projet de lignes directrices pour la présentation de notifications au titre de l'article 15.2 - Communication de Hong Kong, Chine |
15/01/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/527
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Comité des obstacles techniques au commerce - Lignes directrices concernant les procédures d'évaluation de la conformité - Lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité appropriées et proportionnées - Proposition de la Présidente
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25/01/2024 |
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Communication; Job; Proposal |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/527/Rev.1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Lignes directrices concernant les procédures d'évaluation de la conformité - Lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité appropriées et proportionnées - Proposition de la Présidente - Révision
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21/02/2024 |
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Communication; Job; Proposal |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/528
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Comité des obstacles techniques au commerce - Aperçu récapitulatif des propositions reçues à ce jour pour le dixième examen triennal - Dixième examen triennal - Note du Secrétariat |
31/01/2024 |
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Communication; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/528/Rev.1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Aperçu récapitulatif des propositions reçues à ce jour pour le dixième examen triennal - Dixième examen triennal - Note du Secrétariat - Révision |
08/03/2024 |
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Communication; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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