Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
WT/DS72/6/Add.2 Communautés européennes - Mesures affectant des produits butyreux - Communication du Président du Groupe spécial - Addendum 08/04/1999 Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS72/6/Add.3 Communautés européennes - Mesures affectant des produits butyreux - Communication du Président du Groupe spécial - Addendum 18/05/1999 Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS72/6/Add.4 Communautés européennes - Mesures affectant des produits butyreux - Communication du Président du Groupe spécial - Addendum 19/07/1999 Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS72/6/Add.5 Communautés européennes - Mesures affectant des produits butyreux - Communication du Président du Groupe spécial - Addendum 08/10/1999 Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS72/R Communautés européennes - Mesures affectant des produits butyreux - Rapport du Groupe spécial 24/11/1999 Panel report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS77/2 Argentine - Mesures visant les textiles, les vêtements et les chaussures - Demande de participation aux consultations - Communication des États-Unis 14/05/1997 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS77/3 Argentine - Mesures visant les textiles, les vêtements et les chaussures - Demande d'établissement d'un groupe spécial présentée par les Communautés européennes 15/09/1997 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS77/3/Rev.1 Argentine - Mesures visant les textiles, les vêtements et les chaussures - Demande d'établissement d'un groupe spécial présentée par les Communautés européennes - Révision 06/10/1997 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS77/4 Argentine - Mesures visant les textiles et les vêtements - Constitution du Groupe spécial établi à la demande des Communautés européennes - Note du Secrétariat 07/01/1998 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS77/4/Corr.1 Argentine - Mesures visant les textiles et les vêtements - Corrigendum 20/01/1998 Note En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS77/5 Argentine - Mesures visant les textiles et les vêtements - Communication du Président du Groupe spécial 31/07/1998 Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS77/6 Argentine - Mesures visant les textiles et les vêtements - Caducité du pouvoir conféré pour l'établissement du Groupe spécial - Note du Secrétariat 24/05/2002 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DSB/10 Organe de règlement des différends - Rapport annuel (1997) 28/11/1997 Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DSB/14 Organe de règlement des différends - Rapport annuel (1998) 27/11/1998 Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DSB/RC/1 Règles de conduite relatives au Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends 11/12/1996 Note En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/46 11/07/2001 Report En distribution non restreinte En
WT/GC/46/Rev.1 Conseil général - Mesures visant à accroître la participation des pays en développement membres aux travaux des organisations internationales de normalisation compétentes - Renseignements fournis par les institutions financières - Rapport du Directeur général - Révision 16/07/2001 Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/48 Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en oeuvre - Mesures visant à accroître la participation des pays en développement Membres aux travaux des organisations internationales de normalisation compétentes - Renseignements obtenus auprès des organisations internationales - Rapport du Directeur général 24/09/2001 Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/107 Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Conseil général: Discussions sur les questions en rapport avec la mise en oeuvre - 26 octobre 1998 - Communication des États-Unis 03/11/1998 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/115 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général concernant les négociations prescrites et le programme incorporé - 23 novembre 1998 - Communication des États-Unis 19/11/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es

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