Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
WT/GC/W/96 Conseil général - Questions relatives à la session extraordinaire du Conseil général de septembre 1998 - Communication de l'Égypte 03/08/1998 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/1190
WT/MIN(24)/35
Conférence ministérielle - Treizième Session - Abou Dhabi, 26 février - 2 mars 2024 - Renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Déclaration ministérielle - Adoptée le 2 mars 2024 04/03/2024 Declaration En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/1191
WT/MIN(24)/36
Conférence ministérielle - Treizième session - Abou Dhabi, 26 février - 2 mars 2024 - Declaration sur la mise en œuvre precise, effective et operationnelle des dispositions de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce relatives au traitement special et differencie - Declaration ministerielle - Adoptée le 2 mars 2024 04/03/2024 Declaration En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/151 Résumé du programme de travail implicite de la Conférence ministérielle de Singapour - Communication des pays membres de l'ANASE 11/06/1996 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/256 Rapports annuels (1997) - Volume I et II 21/01/1998 Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/271 Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord sur l'OMC et des décisions et déclarations connexes portant sur les examens, les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 07/05/1998 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/29 Moyens d'éviter un chevauchement procédural et institutionnel - Décision adoptée par le Conseil général le 31 janvier 1995 07/02/1995 Decision En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/384 Conseil Général - Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Décision du 15 décembre 2000 19/12/2000 Decision En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/432 Accession de la République populaire de Chine - Décision du 10 novembre 2001 23/11/2001 Decision En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/88 Dispositions de l'Accord sur l'OMC et des dispositions et déclarations connexes portant sur les procédures d'examen et les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 19/10/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/LDC/HL/12/Add.1 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Tables rondes par pays: Documentation - Bangladesh - Addendum 24/10/1997 Checklist; Questions and Replies En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/12/Add.10 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Tables rondes par pays: Documentation - Ouganda - Addendum 27/10/1997 Checklist; Questions and Replies En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/12/Add.11 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Tables rondes par pays: Documentation - Vanuatu - Addendum 27/10/1997 Checklist; Questions and Replies En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/SWG/IF/10 Sous-Comité des pays les moins avancés - Améliorer la participation des pays les moins avancés au commerce international: Sécurité sanitaire et qualité des produits alimentaires, normes et règlements techniques 01/05/2001 Note En distribution non restreinte En Fr Es
WT/Let/25 Comité des obstacles techniques au commerce - Note du Président 23/06/1995 Letter; Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
WT/Let/30 Comité des obstacles techniques au commerce - Note du Président 06/10/1995 Letter En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(01)/17 Conférence ministérielle - Quatrième session - Doha, 9 - 14 novembre 2001 - Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Décision du 14 novembre 2001 20/11/2001 Decision En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(01)/3 Conférence Ministérielle - Quatrième session - Doha, 9 - 13 novembre 2001 - Rapport du groupe de travail de l'accession de la Chine 10/11/2001 Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(01)/4 Conférence Ministérielle - Quatrième session - Doha, 9 - 13 novembre 2001 - Rapport du Groupe de travail de l'accession du territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 11/11/2001 Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(01)/ST/79 Conférence ministérielle - Quatrième session - Doha, 9 - 13 novembre 2001 - Nigéria - Déclaration de l'Honorable Mustafa Bello, Ministre du commerce 11/11/2001 Statement En distribution non restreinte En Fr Es

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