Documents du Comité OTC (version bêta)

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WTO/AIR/1045/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 31 mars 1999 26/03/1999 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
GATT/AIR/2218 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 31 octobre - 1 novembre 1985 17/10/1985 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
L/5069 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 4 au 6 novembre 1980 - Note du Président 18/11/1980 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/3570 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 4 mai 1994 30/03/1994 Agenda; Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/3570/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 4 mai 1994 11/04/1994 Agenda; Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
L/5299 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 4 mars 1982 - Note du Président 18/03/1982 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/2396 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 4 novembre 2004 01/10/2004 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
GATT/AIR/2143 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 6 au 10 mai 1985 16/04/1985 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
L/5815 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 6 au 10 mai 1985 - Note du Président 04/06/1985 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/1390 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 6 octobre 2000 20/09/2000 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2826 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 7 au 9 juin 2006 23/05/2006 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2193 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 7 novembre 2003 17/10/2003 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2909 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 9 au 10 novembre 2006 12/10/2006 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/441 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 9 au 11 mars 2022 - Projet d'ordre du jour annoté 22/02/2022 A09. Annotated Draft Agenda; A12. Specific Trade Concerns (STC); B08. Technical Assistance (TA); A08. Observer; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); E09. COVID-19 TBT; A07. Thematic Session / Workshop; C13. TBT Online tools/ePing; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3086 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 9 novembre 2007 11/10/2007 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1628 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 9 Octobre 2001 19/09/2001 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/44 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 15 et 17 mars 2006 - Projet d'ordre du jour annoté 06/03/2006 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/94 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 16 et 17 juin 2005 - Projet d'ordre du jour annoté 08/06/2005 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(09)/19 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 18 et 19 mars 2009 - Projet d'ordre du jour annoté 11/03/2009 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/54 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 1er et 2 juillet 2008 - Projet d'ordre du jour annoté 27/06/2008 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es

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