Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 214 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
JOB/TBT/96 Colombie Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires - Observations présentées par la colombie au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.3 05/05/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/97 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par l'union européenne au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.3 05/05/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/98 Corée, République de Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par la Corée au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.3 05/05/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/99 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par les États-Unis au sujet du document JOB/TBT/44/REV.3 05/05/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.19
G/TBT/GEN/7/Add.19
Mexique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique - Addendum 07/05/2014 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/97/Rev.1 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par l'union européenne au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.3 - Révision 07/05/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/163 Comité des obstacles techniques au commerce - Activités d'assistance technique liées aux OTC en 2014 14/05/2014 B08. Technical Assistance (TA); Note - Information En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/164 Commission électrotechnique internationale (CEI) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités de la CEI dans les pays en développement et les pays en voie d'industrialisation (octobre 2013 - mars 2014) 14/05/2014 A08. Observer; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/165 Bureau international des poids et mesures (BIPM) Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés sur les activités du BIPM intéressant le Comité OTC - Déclaration du BIPM 14/05/2014 A08. Observer; A06. Statement; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/166 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius 14/05/2014 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.7/Rev.2 Suisse Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de la Suisse - Révision 16/05/2014 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4305 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion les 18 et 19 juin 2014 19/05/2014 A11. Airgram; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/M/62 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion des 19 - 20 mars 2014 - Note du Secrétariat 20/05/2014 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/TBT/104 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 17 juin 2014 - Projet de programme 21/05/2014 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/44/Rev.4 Comité des obstacles technique au commerce - Bonnes pratiques réglementaires : mécanismes volontaires et principes connexes - Note du Secrétariat - Révision 23/05/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/98/Rev.1 Corée, République de Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par la Corée au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.3 - Révision 26/05/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/44/Rev.4/Corr.1 03/06/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En
G/L/223/Rev.21/Corr.2 10/06/2014 Note Terminé En
JOB/TBT/104/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 17 juin 2014 - Projet de programme - Révision 11/06/2014 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda; Job En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/105 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 18 et 19 juin 2014 - Projet d'ordre du jour annoté 11/06/2014 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job En distribution non restreinte En Fr Es

Page 214 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

 
Réinitialiser