Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
JOB/TBT/547 Comité des obstacles techniques au commerce - Observations du Canada sur diverses propositions - Dixième examen triennal - Communication présentée par le Canada 25/04/2024 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/55 Japon Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - BPR : l'expérience du Japon - Renseignements communiqués par le Japon - Observations présentées par le Japon au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.1 30/07/2013 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/56 Cuba Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires : mécanismes volontaires et principes connexes - Considérations de Cuba sur le document JOB/TBT/44/Rev.1 31/07/2013 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/57 Inde Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par l'Inde au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.1 01/08/2013 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/58 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - BPR : l'expérience du Canada - Renseignements et observations communiqués par le Canada - Observations présentées par le canada au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.1 23/08/2013 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/59 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Communication de l'Indonésie 30/08/2013 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/6 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2010) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de rapport 18/10/2010 Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/60 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Observations présentées par l'Ouganda au sujet de la proposition de l'UE figurant dans le document JOB/TBT/48 30/08/2013 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/61 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Communication présentée par l'Ukraine 09/09/2013 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/62 Cuba Comité des obstacles techniques au commerce - Observations et contributions présentées par Cuba pour la séance thématique du Comité des obstacles techniques au commerce sur le traitement spécial et différencié prévue pour le 29 octobre 10/09/2013 A07. Thematic Session / Workshop; B07. Special and Differential Treatment (SDT); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/63 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Observations de l'Inde concernant la proposition de l'UE (JOB/TBT/48) 10/09/2013 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/64 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation des modes de présentation des notifications OTC à des fins de transparence, de responsabilité et de cohérence - Communication présentée par les États-Unis 12/09/2013 B04. Transparency (TRANSP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/65 Comité des obstacles techniques au commerce - Traitement spécial et différencié et assistance technique dans le contexte des OTC - Note du Secrétariat 23/09/2013 B07. Special and Differential Treatment (SDT); B08. Technical Assistance (TA); Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/66 Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Rapport (2013) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de document G/L/XXX 01/10/2013 Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/67 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité des obstacles techniques au commerce de l'OMC depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat 14/10/2013 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/68 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Note du Secrétariat 18/10/2013 Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/68/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Note du Secrétariat 14/03/2014 Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/68/Rev.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Note du Secrétariat - Révision 11/06/2014 Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/69 Comité des obstacles techniques au commerce - Aperçu des travaux du Comité OTC sur les procédures d'évaluation de la conformité - Note du Secrétariat 21/10/2013 Background document; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/7 Comité des obstacles techniques au commerce - Atelier sur la coopération dans le domaine réglementaire - 22 - 23 mars 2011 - Avant-projet 19/10/2010 B06. Regulatory Cooperation (REG); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A07. Thematic Session / Workshop; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es

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