Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
WT/GC/W/139 Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général sur les questions relevant du programme de travail de Singapour et sur d'autres questions intéressant les Membres au titre du paragraphe 9 b) et d) - Communication des États-Unis 27/01/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/145 Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général sur le paragraphe 9 b) et d) de la Déclaration ministérielle de 1998 - 27 janvier et 2 février 1999 - Communication du Japon 08/02/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/194 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Approche communautaire en matière de commerce et d'environnement dans la nouvelle série de négociations de l'OMC - Communication des Communautés européennes 01/06/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/233 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Contribution au processus préparatoire - Communication du Kenya 05/07/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/241 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Proposition concernant l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication du Japon 06/07/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/247 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Programme de travail sur le commerce électronique - Communication de l'Indonésie et de Singapour 09/07/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/251 Conseil général - Le défi de l'intégration des PMA dans le système commerce multilatéral - Atelier de coordination à l'intention des conseillers principaux des Ministres du commerce des PMA, pour préparer la troisième Conférence ministérielle de l'OMC - Sun City (Afrique du Sud) 21 - 25 juin 1999 - Communication du Bangladesh 13/07/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/257 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Facilitation des échanges - Communication du Japon 19/07/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/274 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Approche des CE concernant l'Accord OTC - Communication des Communautés européennes 27/07/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/323 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Recommandation pour l'évaluation de la mise en oeuvre conformément au paragraphe 8 de la Déclaration ministérielle de Genève - Communication des États-Unis 17/09/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/352 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Transfert de technologie - Communication de l'Inde 11/10/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/354 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Questions de mise en oeuvre à examiner à Seattle ou avant - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Malaisie, du Nigéria, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine et de Sri Lanka 11/10/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/355 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Questions de mise en oeuvre à traiter au cours de la première année des négociations - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Malaisie, du Nigéria, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine et de Sri Lanka 11/10/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/365 Japon Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Proposition du Japon concernant les organismes génétiquement modifiés (OGM) - Communication du Japon 12/10/1999 E06. Genetically modified organisms; Genetically modified organisms; Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/380 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Programme de travail de l'OMC sur le commerce électronique - Paragraphe 9 d) de la Déclaration ministérielle de Genève - Communication de Cuba 27/10/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/387 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Commerce, environnement et développement durable - Paragraphe 9 d) de la Déclaration ministérielle de Genève - Communication de Cuba 15/11/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/434 Argentine; Brésil; Paraguay; Uruguay Commerce électronique - Questions horizontales et sectorielles appelant un complément d'analyse - Communication du MERCOSUR (Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay) 07/05/2001 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/451 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Questions et propositions pour la quatrième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication du Malawi 11/10/2001 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/494 Conseil général - 15 - 16 mai 2003 - Questions liées à la mise en oeuvre renvoyéesà des organes de l'OMC en vertu de la décision ministérielle de Doha sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Communication de l'Inde 05/05/2003 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/500 Conseil général - Questions liées à la mise en oeuvre renvoyées à des organes de l'OMC en vertu de la Décision ministérielle de Doha sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Note du Secrétariat 08/07/2003 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es

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