Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
JOB/TBT/392 Taipei chinois Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 4 février 2021 - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 08/01/2021 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); Communication; Job; Presentation À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/393 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 4 février 2021 - Communication présentée par l'Union européenne 20/01/2021 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); Proposal; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/394 Royaume-Uni Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 4 février 2021 - Communication présentée par le Royaume-Uni 20/01/2021 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/397 Équateur Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 4 février 2021 - Communication présentée par l'Équateur 27/01/2021 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/398 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 4 février 2021 - Communication présentée par les États-Unis 27/01/2021 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/399 Chine Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 4 février 2021 - Communication présentée par la Chine 29/01/2021 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/402 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 4 février 2021 - Rapport du Président 22/02/2021 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); Report; Job; Note - Chairman À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/264 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 18 juin 2019 (après midi) - 19 juin 2019 - Projet de programme 29/05/2019 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft} En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/264/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence 18 juin 2019 (après midi) - 19 juin 2019 - Programme - Révision 14/06/2019 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/104 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 17 juin 2014 - Projet de programme 21/05/2014 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/104/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 17 juin 2014 - Projet de programme - Révision 11/06/2014 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda; Job En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/303 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 18 juin 2019 (après-midi)-19 juin 2019 - Projet de programme 19/03/2019 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/310 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 4 février 2021 - Programme 03/02/2021 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; C13. TBT Online tools/ePing; Agenda En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/390 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 4 février 2021 - Projet de programme 07/12/2020 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; C13. TBT Online tools/ePing; Agenda {draft}; Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/278 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Preparation of the June thematic session on transparency and dedicated informal meeting on conformity assessment - Communication from the Interim Chairperson of the TBT 21/03/2019 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); A03. Communication from Chair; Room document À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/143 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 5 mars 2013 - Résumé du modérateur 11/03/2013 A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); Note; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/143/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Deuxième séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 17 juin 2013 - Rapport du Président - Addendum 25/06/2013 A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/143/Add.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Deuxième séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 18 - 19 mars 2014 - Rapport du Président - Addendum 26/03/2014 A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/191 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - Rapport de la Présidente au Comité OTc 17/03/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/256 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 5 mars 2019- Rapport de la modératrice 14/03/2019 A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); Report En distribution non restreinte En Fr Es

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