Documents du Comité OTC (version bêta)

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WT/MIN(01)/ST/87 Conférence ministérielle - Quatrième session - Doha, 9 - 13 novembre 2001 - Guyana - Déclaration de S.E. M. Clement James Rohee, Ministre du commerce extérieur et de la coopération internationale 11/11/2001 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(01)/ST/91 Conférence ministérielle - Quatrième session - Doha, 9 - 13 novembre 2001 - Colombie - Déclaration de S.E. Mme Marta Lucia Ramirez de Rincón, Ministre du commerce extérieur 11/11/2001 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(01)/ST/95 Conférence ministérielle - Quatrième session - Doha, 9 - 13 novembre 2001 - Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture - Déclaration de M. Hartwig de Haen , Sous-Directeur général (prenant la parole en qualité d'observateur) 11/11/2001 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(01)/W/10 Conférence ministérielle - Quatrième session - Doha, 9 - 14 novembre 2001 - Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Projet de Décision 14/11/2001 Decision {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/MIN(03)/3 Conférence ministérielle - Cinquième session - Cancún, 10 - 14 septembre 2003 - Rapport du Directeur général: Paragraphe 41 de la Déclaration ministérielle de Doha 14/08/2003 Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(05)/31 Conférence ministérielle - Sixième session - Hong Kong, 13 - 18 décembre 2005 - Accès aux marchés en franchise de droits et sans contingent pour les PMA - Proposition du Pakistan et de Sri Lanka 18/12/2005 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(05)/ST/149 Conférence ministérielle - Sixième session - Hong Kong, 13 - 18 décembre 2005 - Papouasie-Nouvelle-Guinée - Déclaration de S.E. M. Paul Tiensten - Ministre du commerce et de l'industrie 17/12/2005 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(05)/ST/29 Conférence ministérielle - Sixième session - Hong Kong, 13 - 18 décembre 2005 - Barbade - Déclaration de S.E. Mme Billie Miller, MP - Premier Ministre adjoint et Ministre des affaires étrangères et du commerce extérieur 14/12/2005 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(05)/ST/4 Conférence ministérielle - Sixième session - Hong Kong, 13 - 18 décembre 2005 - Qatar - Déclaration de S.E. le Cheik Mohammed Bin Al-Thani - Ministre de l'économie et du commerce 14/12/2005 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(05)/ST/52 Organisation mondiale de la santé (OMS) Conférence ministérielle - Sixième session - Hong Kong, 13 - 18 décembre 2005 - Organisation mondiale de la santé (OMS) - Déclaration distribuée par l'OMS (en qualité d'observateur) 15/12/2005 A08. Observer; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(05)/ST/72 Conférence ministérielle - Sixième session - Hong Kong, 13 - 18 décembre 2005 - Madagascar - Déclaration de S.E. M. Roger Marie Rafanomezantsoa - Ministre de l'industrie, du commerce et du développement du secteur privé 15/12/2005 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(05)/ST/95 Conférence ministérielle - Sixième session - Hong Kong, 13 - 18 décembre 2005 - Rwanda - Déclaration de S.E. M. James Musoni - Ministre du commerce, de l'industrie, de la promotion des investissements, du tourisme et des coopératives 16/12/2005 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(09)/ST/116 Conférence ministérielle - Septième session - Genève, 30 novembre - 2 décembre 2009 - Sénégal - Déclaration de S.E. M. Amadou Niang - Ministre du commerce 02/12/2009 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(09)/ST/59 Conférence ministérielle - Septième session - Genève, 30 novembre - 2 décembre 2009 - Pologne - Déclaration de m. Marcin Korolec - Sous-Secrétaire d'État, Ministère de l'économie 01/12/2009 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(09)/ST/60 Conférence ministérielle - Septième session - Genève, 30 novembre - 2 décembre 2009 - République du Mali - Déclaration de S.E. M. Ahamadou Abdoulaye Diallo - Ministre de l'industrie des investissements et du commerce 01/12/2009 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(17)/14 Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos Aires, 10 - 13 décembre 2017 - Décision ministérielle sur la transparence des mesures réglementaires concernant le commerce des marchandises 05/12/2017 Decision; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(17)/14/Rev.1 Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos Aires, 10 - 13 décembre 2017 - Décision ministérielle sur la transparence des mesures réglementaires concernant le commerce des marchandises - Révision 08/12/2017 Communication; Decision En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(22)/34 Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Travaux du Secrétariat de l'OMC dans le contexte de la pandémie de COVID-19 - Note du Secrétariat 22/06/2022 D01. SPS Agreement; E09. COVID-19 TBT; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(24)/W/23 Conférence ministérielle - Treizième session - Abou Dhabi, 26-29 février 2024 - Déclaration sur la mise en oeuvre précise, effective et opérationnelle des dispositions de l'Accord sur l'application des Mesures Sanitaires et Phytosanitaires et de l'Accord sur les Obstacles Techniques au Commerce relatives au traitement spécial et différencié - Projet 01/03/2024 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(96)/2 Volume I - Rapport du Conseil général à la Conférence ministérielle de 1996 et Volume II - Rapports des organes subsidiaires au Conseil du commerce des marchandises 26/11/1996 Report En distribution non restreinte En Fr Es

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