Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 215 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
JOB/TBT/68/Rev.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Note du Secrétariat - Révision 11/06/2014 Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/89 13/06/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Bibliography; Room document À distribution restreinte En
G/TBT/2/Add.6/Rev.3 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en œuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication du Canada - Révision 17/06/2014 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
RD/TBT/90 17/06/2014 Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/91 17/06/2014 Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/92 17/06/2014 Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/93 Organisation de normalisation (GSO) du Conseil de coopération du Golfe (CCG) 17/06/2014 A08. Observer; Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/94 17/06/2014 Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/95 17/06/2014 Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/96 Égypte 17/06/2014 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/97 États-Unis d'Amérique 17/06/2014 B04. Transparency (TRANSP); Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/98 Organisation internationale de normalisation (ISO) 17/06/2014 A08. Observer; Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/100 Centre du commerce international (CCI) 19/06/2014 A06. Statement; A08. Observer; Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/101 19/06/2014 Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/99 Commission électrotechnique internationale (CEI) 19/06/2014 A08. Observer; Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/102 23/06/2014 Room document; Presentation À distribution restreinte En
G/TBT/35 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Recommandation - Adoptée à la réunion des 18 - 19 juin 2014 24/06/2014 A05. Committee Decision; B04. Transparency (TRANSP); B01. Technical Regulations (TECHREG); C13. TBT Online tools/ePing; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/167 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 17 juin 2014 - Rapport du modérateur 24/06/2014 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/168 Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - Rapport de M. Jingo Kikukawa au Comité OTC 24/06/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/391 Cuba Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition d'introduction d'un emballage normalisé/neutre pour les produits du tabac en Irlande - Intervention de Cuba au Comité des obstacles techniques au commerce, 18 - 19 juin 2014 01/07/2014 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; Communication En distribution non restreinte En Fr Es

Page 215 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

 
Réinitialiser