Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
JOB/TBT/70 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 30 - 31 octobre 2013 - Projet d'ordre du jour annoté 21/10/2013 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/71 Comité des obstacles techniques au commerce - Considérations générales sur la mise en oeuvre de l'article 12 de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Équateur 30/10/2013 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/72 Afrique du Sud Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires - Observations présentées par l'Afrique du Sud au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.2 06/01/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/73 Japon Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires - Observations présentées par le Japon au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.2 06/01/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/74 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Observations présentées par le Japon au sujet du document JOB/TBT/68 06/01/2014 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/75 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Observations présentées par le Canada au sujet du document JOB/TBT/68 14/01/2014 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/75/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Observations présentées par le Canada au sujet du document JOB/TBT/68 - Révision 15/01/2014 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/76 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - BPR : l'expérience du Canada - Observations présentées par le Canada au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.2 15/01/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/76/Corr.1 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - BPR : l'expérience du Canada - Corrigendum 06/02/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/77 Cuba Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - Observations présentées par Cuba au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.2 05/02/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/78 Indonésie Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - Observations présentées par l'Indonésie au sujet du document JOG/TBT/44/Rev.2 06/02/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/79 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications : observations présentées par l'Indonésie au sujet du document JOB/TBT/68 06/02/2014 Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/7/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Atelier sur la coopération dans le domaine réglementaire - Avant projet, date à confirmer - Révision 11/03/2011 B06. Regulatory Cooperation (REG); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A07. Thematic Session / Workshop; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/8 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 3 et 4 novembre 2010 - Projet d'ordre du jour annoté 25/10/2010 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/80 Chine Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - Observations présentées par la Chine au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.2 11/02/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/81 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - Observations présentées par les États-Unis au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.2 14/02/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/82 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires - Observations présentées par le Mexique au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.2 14/02/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/83 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Observations du Mexique concernant les observations d'autres Membres de l'OMC au sujet du document JOB/TBT/68 14/02/2014 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/84 Suisse Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - Observations présentées par la Suisse au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.2 17/02/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/85 Brésil Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - Observations présentées par le Brésil au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.2 17/02/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es

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