Documents du Comité OTC (version bêta)

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TBT/W/44/Add.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Organismes privés de normalisation et de certification - Note du Secrétariat - Addendum 15/03/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/44/Add.3 Comité des obstacles techniques au commerce - Organismes privés de normalisation et de certification - Note du Secrétariat - Addendum 05/04/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/44/Add.4 Comité des obstacles techniques au commerce - Organismes de normalisation et de certification - Note du Secrétariat - Addendum 17/05/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/44/Add.5 Comité des obstacles techniques au commerce - Organismes privés de normalisation et de certification - Note du Secrétariat - Addendum 21/05/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/44/Add.6 Comité des obstacles techniques au commerce - Organismes privés de normalisation et de certification - Note du Secrétariat - Addendum 01/06/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/44/Add.7 Comité des obstacles techniques au commerce - Organismes privés de normalisation et de certification - Note du Secrétariat - Addendum 11/06/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/44/Add.7/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Organismes privés de normalisation et de certification - Note du Secrétariat - Addendum 01/10/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/44/Add.8 Comité des obstacles techniques au commerce - Organismes privés de normalisation et de certification - Note du Secrétariat - Révision 11/06/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/44/Add.9 Comité des obstacles techniques au commerce - Organismes privés de normalisation et de certification - Note du Secrétariat - Addendum 20/08/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/44/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Organismes privés de normalisation et de certification - Note du Secrétariat - Corrigendum 12/05/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/44/Corr.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Organismes privés de normalisation et de certification - Note du Secrétariat - Corrigendum 11/06/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/44/Corr.3 Comité des obstacles techniques au commerce - Organismes privés de normalisation et de certification - Note du Secrétariat - Corrigendum 19/08/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/45 Comité des obstacles techniques au commerce - Organismes privés de normalisation et de certification - Note du Secrétariat 15/02/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/45/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Informations sur les normes internationales en vigueur - Note du Secrétariat - Révision 12/05/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/51 Comité des obstacles techniques au commerce - Documents mis en distribution générale - Note du Secrétariat 07/12/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/53 Comité des obstacles techniques au commerce - Deuxième réunion des responsables des points d'information - Note du Secrétariat 31/01/1983 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/62 Comité des obstacles techniques au commerce - Points ou adresser les demandes de consultations - Note du Secrétariat 18/08/1983 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/62/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Points ou adresser les demandes de consultations - Corrigendum 29/09/1983 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/62/Corr.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Points ou adresser les demandes de consultations - Corrigendum 04/10/1983 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/62/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Points où adresser les demandes de consultations - Note du Secrétariat - Révision 26/09/1984 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es

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