Documents du Comité OTC (version bêta)

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GATT/AIR/2136 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion extraordinaire du 9 mai 1985 11/04/1985 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/GEN/13 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements des 2 et 3 novembre 2004 - Programme 01/11/2004 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; B04. Transparency (TRANSP); Note En distribution non restreinte En Fr Es
JOB(04)/90/Rev.1 Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements des 2 et 3 novembre 2004 - Projet de programme - Révision 21/09/2004 B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/90/Rev.2 Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements des 2 et 3 novembre 2004 - Projet de programme - Révision 21/10/2004 B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/238 Afrique du Sud Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du 2 octobre 2017 - Huitième examen triennal - Déclaration de l'Afrique du Sud 04/10/2017 A01. Triennial review; A06. Statement; Statement; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/237 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du 2 octobre 2017 - Huitième examen triennal - Déclaration du Président 04/10/2017 A01. Triennial review; A06. Statement; Job; Statement À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/388 Chine Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du 8 décembre 2020 - Échange de renseignements sur la COVID-19 - Communication présentée par la Chine 01/12/2020 E09. COVID-19 TBT; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/385 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du 8 décembre 2020 - Échange de renseignements sur la COVID-19 - Communication présentée par les États-Unis 24/11/2020 E09. COVID-19 TBT; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/384 Australie Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du 8 décembre 2020 - Procédures d'évaluation de la conformité - Communication présentée par l'Australie 24/11/2020 B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/389 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du 8 décembre 2020 - Procédures d'évaluation de la conformité - Communication présentée par les États-Unis 03/12/2020 B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/386 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du 8 décembre 2020 - Procédures d'évaluation de la conformité, partage de renseignements sur la COVID-19 et atelier sur le rôle de la problématique hommes-femmes dans l'élaboration des normes - Communication présentée par l'Union européenne 27/11/2020 B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); E09. COVID-19 TBT; E20. Gender; A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/395 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du 8 décembre 2020 - Procédures d'évaluation de la conformité, partage de renseignements sur la COVID-19 et atelier sur le rôle de la problématique hommes-femmes dans l'élaboration des normes - Rapport du Président 22/01/2021 B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); E09. COVID-19 TBT; E20. Gender; Job; Report À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/545 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du Comité OTC suivie de la réunion du groupe de travail de la transparence - Lundi 29 avril 2024 - Ordre du jour annoté 18/04/2024 Agenda; Airgram; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/542 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du Comité OTC suivie de la réunion du Groupe de travail de la transparence - Mardi 12 mars 2024 - Ordre du jour annoté 05/03/2024 Agenda; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/513 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du Comité OTC suivie d'une réunion du Groupe de travail de la transparence - Mardi 3 octobre 2023 - Ordre du jour annoté 25/09/2023 Agenda; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/544 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle sur le dixième examen triennal tenue le 12 mars 2024 - Dixième examen triennal - Rapport de la Présidente présenté à la réunion du Comité OTC des 13-15 mars 2024 04/04/2024 Job; Report À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/240 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle sur le huitième examen triennal tenue le 7 novembre 2017 - Huitième examen triennal - Rapport du Président à la réunion du Comité OTC des 8 et 9 novembre 2017 17/11/2017 A01. Triennial review; Job; Note - Chairman À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/404/Rev.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle sur le neuvième examen triennal - Neuvième examen triennal - Rapport du Président - Révision 14/06/2021 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); E09. COVID-19 TBT; B09. Operation of the Committee (OPCOM); B06. Regulatory Cooperation (REG); E16. Cybersecurity; Job; Note - Chairman; Report À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/404 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle sur le neuvième examen triennal tenue le 23 février 2021 - Neuvième examen triennal - Rapport du Président présenté à la réunion du Comité OTC des 24 - 26 février 2021 09/03/2021 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); E09. COVID-19 TBT; B09. Operation of the Committee (OPCOM); Job; Note - Chairman; Report À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/367 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle tenue le 12 juin 2020 sur l'utilisation de la plate-forme e-agenda pour la procédure écrite du comité qui a eu lieu en mai 2020 - Rapport du Président à la réunion du Comité OTC 22/06/2020 A03. Communication from Chair; C13. TBT Online tools/ePing; A12. Specific Trade Concerns (STC); Job; Note - Chairman; Report À distribution restreinte En Fr Es

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