Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 216 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/TBT/GEN/169 Organisation internationale de normalisation (ISO) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités d'assistance technique et services de formation de l'ISO pour les pays en développement (janvier 2013 - mars 2014) 09/07/2014 B08. Technical Assistance (TA); A08. Observer; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/170 Commission électrotechnique internationale (CEI) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités de la CEI dans les pays en développement et les pays en voie d'industrialisation - (Mars - mai 2014) 10/07/2014 A08. Observer; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/172 Centre du commerce international (CCI) Comité des obstacles techniques au commerce - Déclaration du représentant du Centre du commerce international 10/07/2014 A06. Statement; A08. Observer; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/171 Comité des obstacles techniques au commerce - Activités d'assistance technique liées aux OTC en 2014 - 2015 11/07/2014 B08. Technical Assistance (TA); Note - Information En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/173 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements sur les activités de la Commission du Codex alimentarius 14/07/2014 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/1/Rev.1 Accession à l'Organisation mondiale du commerce - Procédures à suivre dans les négociations au titre de l'article XII - Note du Secrétariat - Révision 01/08/2014 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/22/Add.2 Accession à l'Organisation mondiale du commerce - Procédures à suivre dans les négociations au titre de l'article XII - Modèles pour les contributions faites dans le cadre des négociations en vue de l'accession dans les domaines des mesures sanitaires et phytosanitaires, des obstacles techniques au commerce, des droits de propriété intellectuelle et de la politique industrielle, y compris les subventions - Note du Secrétariat - Addendum 01/08/2014 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/8/Rev.1 Accession à l'Organisation mondiale du commerce - Note technique sur le processus d'accession - Note du secrétariat - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au commerce à examiner dans le cadre des accessions - Révision 01/08/2014 Checklist; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SYC/29/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux obstacles techniques au commerce (OTC) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 08/09/2014 Checklist; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/TBT/106 Comité des obstacles techniques au commerce - Dates provisoires des réunions en 2015 - Note du Secrétariat 15/09/2014 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/107 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Jumelage lié à la communication requise au titre de l'article 15.2 de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Canada 15/09/2014 B04. Transparency (TRANSP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/M/63 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion des 18 - 19 juin 2014 - Note du Secrétariat 19/09/2014 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG274/N/1/Add.1 Comité des accords commerciaux régionaux - Notification d'un accord commercial régional - Union européenne et Cameroun - Addendum 19/09/2014 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG302/N/1/Add.1 Comité des accords commerciaux régionaux - Notification d'un accord commercial régional - Union européenne, Papouasie-Nouvelle-Guinée et Fidji - Addendum 19/09/2014 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/108 Comité des obstacles techniques au commerce - Septième examen triennal de l'Accord OTC - Échéancier 26/09/2014 A01. Triennial review; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/10.7/N/123 Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - Ukraine 30/09/2014 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4364 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion les 5 et 6 novembre 2014 07/10/2014 A11. Airgram; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.20
G/TBT/GEN/7/Add.20
Mexique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique - Addendum 08/10/2014 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/917/Add.1
G/SPS/GEN/1015/Add.1
G/TBT/D/38/Add.1
WT/DS406/17
Indonésie; États-Unis d'Amérique États-Unis - Mesures affectant la production et la vente des cigarettes aux clous de girofle - Notification d'une solution mutuellement convenue 09/10/2014 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/109 Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition de système d'alerte basé sur les notifications de l'OMC - Système mondial d'alerte relatif aux exportations basé sur les notifications - Communication du Canada 10/10/2014 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es

Page 216 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

 
Réinitialiser