Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
JOB/TBT/86 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 19 20 mars 2014 - Projet d'ordre du jour annoté 10/03/2014 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/87 Corée, République de Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - Observations présentées par la Corée au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.2 10/03/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/88 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Observations présentées par l'Ukraine au sujet du document JOB/TBT/68 11/03/2014 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/89 Comité des obstacles techniques au commerce - Séances thématiques du Comité OTC du 18 mars 2014 - Projet de programme 12/03/2014 A07. Thematic Session / Workshop; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/89/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séances thématiques du Comité OTC du 18 mars 2014 - Programme - Révision 17/03/2014 A07. Thematic Session / Workshop; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/9 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 24 et 25 mars 2011 - Projet d'ordre du jour annoté 15/03/2011 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/90 Égypte Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - Observations présentées par l'Égypte au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.3 19/03/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/91 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Observations présentées par l'Égypte au sujet du document JOB/TBT/68 20/03/2014 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/92 Ouganda Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par l'Ouganda au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.3 05/05/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/93 Chine Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par la Chine au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.3 05/05/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/94 Cuba Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires - Observations présentées par Cuba au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.3 05/05/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/95 Inde Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par l'Inde au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.3 05/05/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/96 Colombie Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires - Observations présentées par la colombie au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.3 05/05/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/97 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par l'union européenne au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.3 05/05/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/97/Rev.1 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par l'union européenne au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.3 - Révision 07/05/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/98 Corée, République de Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par la Corée au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.3 05/05/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/98/Rev.1 Corée, République de Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par la Corée au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.3 - Révision 26/05/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/99 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par les États-Unis au sujet du document JOB/TBT/44/REV.3 05/05/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TE/7 Comité du commerce et de l'environnement - Préoccupations commerciales spécifiques liées à l'écoétiquetage et notifications au Comité OTC - Note du Secrétariat 17/09/2010 Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TN/CTD/2
JOB/TNC/106
Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (session extraordinaire du CCD) sur 10 propositions axées sur des accords particuliers concernant le traitement spécial et différencié - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe africain, du Groupe des PMA et de l'Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP) 28/02/2023 Communication; Job Mis en distribution générale En Fr Es

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