Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
TBT/W/65 Comité des obstacles techniques au commerce - Documents mis en distribution générale - Note du Secrétariat 11/11/1983 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/67 Comité des obstacles techniques au commerce - Assistance technique - Note du Secrétariat 17/02/1984 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/67/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Assistance technique - Note du Secrétariat 05/07/1984 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/74 Comité des obstacles techniques au commerce - Statut juridiques des signataires - Note du Secrétariat 27/09/1984 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/74/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Statut juridiques des signataires - Note du Secrétariat - Révision 08/10/1984 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/76 Comité des obstacles techniques au commerce - Documents mis en distribution générale - Note du Secrétariat 16/11/1984 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/77 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion d'information sur la mise en oeuvre et l'application de l'Accord - Note du Secrétariat 11/01/1985 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/81 Comité des obstacles techniques au commerce - Activités des organismes internationaux en matière d'essais et d'inspection - Note du Secrétariat 30/04/1985 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/85 Comité des obstacles techniques au commerce - Activités des organismes régionaux en matière d'essais et d'inspection - Note du Secrétariat 18/10/1985 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/88 Comité des obstacles techniques au commerce - Documents mis en distribution générale - Note du Secrétariat 22/01/1986 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/9 Comité des obstacles techniques au commerce - Note concernant les examens annuels de l'application de l'accord - Note du secrétaire 13/06/1980 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/90 Comité des obstacles techniques au commerce - Accords bilatéraux en matière d'essai et d'inspection - Note du Secrétariat 28/02/1986 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/97 Comité des obstacles techniques au commerce - Documents mis en distribution générale - Note du Secrétariat 13/10/1986 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/1 Accession à l'Organisation mondiale du commerce - Procédures à suivre dans les négociations au titre de l'article XII - Note du Secrétariat 24/03/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/1/Rev.1 Accession à l'Organisation mondiale du commerce - Procédures à suivre dans les négociations au titre de l'article XII - Note du Secrétariat - Révision 01/08/2014 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/22/Add.2 Accession à l'Organisation mondiale du commerce - Procédures à suivre dans les négociations au titre de l'article XII - Modèles pour les contributions faites dans le cadre des négociations en vue de l'accession dans les domaines des mesures sanitaires et phytosanitaires, des obstacles techniques au commerce, des droits de propriété intellectuelle et de la politique industrielle, y compris les subventions - Note du Secrétariat - Addendum 01/08/2014 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/7 [Accession à l'Organisation mondiale du commerce] - Note technique sur le processus d'accession - Note du Secrétariat 10/03/1999 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/7/Rev.1 19/11/1999 Note - Secretariat En distribution non restreinte En
WT/ACC/7/Rev.2 Note technique sur le processus d'accession - Note du Secrétariat - Révision 01/11/2000 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/LDC/W/10 Sous-Comité des pays les moins avancés - Mise en oeuvre des accords de l'OMC: inventaire des difficultés rencontrées par les pays les moins avancés et des réponses qui y ont été apportées - Note du Secrétariat 19/10/1998 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es

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