Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 217 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
WTO/AIR/4364/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion les 5 et 6 novembre 2014 - Addendum 10/10/2014 A11. Airgram; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/110 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2014) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de document G/L/XXX 13/10/2014 Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/111 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique du Comité OTC du 4 novembre 2014 - Projet de programme 13/10/2014 A07. Thematic Session / Workshop; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/112 Chine Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par la Chine au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.4 14/10/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/113 Inde Comité des obstacles techniques au commerce - Nonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par l'inde au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.4 14/10/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/114 Suisse Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par la Suisse au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.4 14/10/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/115 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR): mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par le Canada au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.4 14/10/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/116 Argentine Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par l'Argentine au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.4 14/10/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/117 Indonésie Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par l'Indonésie au sujet du document - JOB/TBT/44/Rev.4 14/10/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/118 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : Mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par les États-Unis au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.4 14/10/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/120
G/L/1075
G/LIC/D/49
G/PSI/D/5
G/SPS/GEN/1371
G/TBT/D/47
WT/DS484/1
Brésil Indonésie - Mesures concernant l'importation de viande de poulet et de produits à base de poulet - Demande de consultations présentée par le Brésil 23/10/2014 D05. Disputes; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/119 Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires: mécanismes volontaires et principes connexes - Proposition du Président 27/10/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Job; Note - Chairman; Proposal À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/120 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 5 et 6 novembre 2014 - Projet d'ordre du jour annoté 28/10/2014 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/111/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique du Comité OTC du 4 novembre 2014 - Programme - Révision 31/10/2014 A07. Thematic Session / Workshop; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda; Job À distribution restreinte En Fr Es
WT/DS484/2 États-Unis d'Amérique Indonésie - Mesures concernant l'importation de viande de poulet et de produits à base de poulet - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par les États-Unis 03/11/2014 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS484/3 Nouvelle-Zélande Indonésie - Mesures concernant l'importation de viande de poulet et de produits à base de poulet - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 03/11/2014 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS484/4 Taipei chinois Indonésie - Mesures concernant l'importation de viande de poulet et de produits à base de poulet - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Taipei chinois 03/11/2014 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
RD/TBT/103 04/11/2014 Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/104 04/11/2014 Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/105 04/11/2014 Room document; Presentation À distribution restreinte En

Page 217 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

 
Réinitialiser