Documents du Comité OTC (version bêta)

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JOB/TN/MA/4 Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Rapport oral du Président, M. l'Ambassadeur Didier Chambovey, au Comité des négociations commerciales - Réunion informelle du 25 juillet 2017 27/07/2017 Report; Job À distribution restreinte En Fr Es
TCA/M/10 Comité du commerce des aéronefs civils - Compte rendu de la réunion tenue le 14 Juin 2000 01/08/2000 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
S/C/N/594
WT/REG296/N/1
Comité des accords commerciaux régionaux - Conseil du commerce des services - Notification d'un accord commercial régional - Union européenne et République de Corée 08/07/2011 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
S/C/N/598
WT/REG298/N/1
Comité des accords commerciaux régionaux - Conseil du commerce des services - Notification d'un accord commercial régional - Pérou et République de Corée 10/08/2011 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
S/C/N/687 Conseil du commerce des services - Notification au titre de l'article III:3 de l'Accord général sur le commerce des services - Union européenne 13/03/2013 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
S/C/W/100 Conseil du commerce des services - Projet - Rapport intérimaire sur le commerce électronique 17/03/1999 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
S/C/W/66 Conseil du commerce des services - Communication de la Nouvelle-Zélande - Article VI.4: Disciplines possibles concernant la réglementation intérieure 17/11/1998 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
S/C/W/96 Conseil du commerce des services - Article VI:4 de l'AGCS : disciplines concernant la réglementation intérieure applicables à tous les services - Note du Secrétariat 01/03/1999 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
S/WPDR/M/14 Groupe de travail de la réglementation intérieure - Rapport de la réunion tenue le 29 novembre 2001 - Note du Secrétariat_x000D_ 29/01/2002 Minutes; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
S/WPDR/M/2 Groupe de travail de la réglementation intérieure - Rapport de la réunion tenue le 14 juillet 1999 - Note du Secrétariat 02/09/1999 Minutes; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
S/WPDR/W/1 Groupe de travail de la réglementation intérieure - Communication de l'Australie 19/07/1999 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
S/WPPS/M/6 Groupe de travail des services professionnels - Note sur la réunion du 2 octobre 1996 - Note du Secrétariat 12/11/1996 Minutes; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
S/WPPS/M/8 Groupe de travail des services professionnels - Note sur la réunion tenue le 24 mars 1997 - Note du Secrétariat 05/05/1997 Minutes; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
S/WPPS/W/6 Groupe de travail des services professionnels - Renseignements de caractère général concernant l'Accord sur les obstacles techniques au commerce et l'Accord sur les procédures de licences d'importation - Note du Secrétariat 29/02/1996 Background document; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
S/WPPS/W/9 Groupe de travail des services professionnels - Lien entre les disciplines de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (Accord OTC) et de l'Accord sur les procédures de licences d'importation et l'article VI.4 de l'Accord général sur le commerce des services - Note du Secrétariat 11/09/1996 Background document; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TN/C/M/46 14/09/2023 Communication - Secretariat; Minutes À distribution restreinte En Fr Es
TN/CTD/M/59 Comité du commerce et du développement - Cinquante-neuvième session extraordinaire - Note sur la réunion du 7 juin 2023 - Présidente : Mme l'Ambassadrice Kadra Ahmed Hassan (Djibouti) 20/07/2023 Communication - Secretariat; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
TN/CTD/M/8 Comité du commerce et du développement - Huitième session extraordinaire - Note sur la réunion du 17 octobre 2002 18/12/2002 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
TN/CTD/W/2 Cuba; République dominicaine; Égypte; Honduras; Inde; Indonésie; Kenya; Maurice; Pakistan; Sri Lanka; Tanzanie; Zimbabwe Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Dispositions relatives au traitement spécial et différencié - Communication conjointe présentée par Cuba, l'Égypte, le Honduras, l'Inde, l'Indonésie, le Kenya, Maurice, le Pakistan, la République dominicaine, Sri Lanka, la Tanzanie et le Zimbabwe 14/05/2002 B07. Special and Differential Treatment (SDT); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
TN/MA/W/102 Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Harmonisation des normes et des procédures d'évaluation de la conformité relatives aux articles pour feux d'artifice - Communication de la République populaire de Chine 24/01/2008 Communication En distribution non restreinte En Fr Es

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