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G/TBT/W/375
|
Malawi |
Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition d'introduction d'un emballage neutre normalisé pour les produits du tabac en Irlande - Déclaration du Malawi au Comité des obstacles techniques au commerce à sa réunion des 30 - 31 octobre 2013 |
06/11/2013 |
A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; |
Note |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/374
|
République dominicaine |
Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition d'introduction d'un emballage normalisé/neutre pour les produits du tabac en Irlande - Intervention de la République dominicaine à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 30 - 31 octobre 2013 |
06/11/2013 |
A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/W/373
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Préoccupations commerciales spécifiques concernant l'accès d'ouvrages divers au marché de l'Équateur - Communication présentée par la Colombie |
25/10/2013 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
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G/TBT/W/372
|
Mexique |
Comité des obstacles techniques au commerce - Chili - Projet de règlement technique relatif au règlement sanitaire sur les aliments, Décret suprême n° 977/96 - Intervention du Mexique au Comité des obstacles techniques au commerce les 17, 18 et 19 juin 2013 |
26/08/2013 |
A12. Specific Trade Concerns (STC); A06. Statement; B01. Technical Regulations (TECHREG); |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/W/371
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des états membres en matière de fabrication, de présentation et de vente du tabac et de ses products - Questions de la République de Cuba à l'Union européenne |
26/08/2013 |
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Communication; Questions and Replies |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/W/370
|
Zimbabwe |
Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne - Produits du tabac, produits contenant de la nicotine et produits à fumer à base de plantes. Emballage pour la vente au détail des produits susmentionnés - Déclaration du Zimbabwe au Comité des obstacles techniques au commerce a sa réunion des 17, 19-20 juin 2013 |
02/07/2013 |
A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; |
Communication; Statement |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/37
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue le 14 février 1997 - Projet |
11/03/1997 |
A10. Minutes; |
Minutes |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/369
|
Malawi |
Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne - Produits du tabac, produits contenant de la nicotine et produits à fumer à base de plantes. Emballage de ces produits pour la vente au détail - Déclaration du Malawi à la réunion des 17, 19-20 Juin 2013 du Comité des obstacles teclhniques au commerce |
02/07/2013 |
A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/W/368
|
Malawi |
Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition d'introduction d'un emballage neutre normalisé pour les produits du tabac en Irlande - Déclaration du Malawi au Comité des obstacles techniques au commerce à sa réunion des 17, 19-20 juin 2013 |
02/07/2013 |
A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/W/367
|
République dominicaine |
Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne - Produits du tabac, produits contenant de la nicotine et produits à fumer à base de plantes. Emballage pour la vente au détail des produits susmentionnés - Intervention de la république de la Républic dominicaine au Comité des obstacles techniques au commerce - 17, 19-20 juin 2013 |
02/07/2013 |
A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/W/366
|
République dominicaine |
Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition d'introduction d'un emballage standardisé/neutre pour les produits du tabac en Irlande - Intervention de la République dominicaine à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 17, 19-20 juin 2013 |
02/07/2013 |
C01. Packaging; A06. Statement; |
Communication; Proposal |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/W/365
|
Cuba |
Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne - Produits du tabac, produits contenant de la nicotine et produits à fumer à base de plantes. Emballage de ces produits pour la vente au détail - Intervention de Cuba au Comité des obstacles techniques au commerce , 17, 19 et 20 juin 2013 |
02/07/2013 |
A06. Statement; C01. Packaging; |
Communication; Statement |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/W/364
|
Cuba |
Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition d'introduction d'un emballage standardisé/neutre pour les produits du tabac en Irlande - Intervention de Cuba au Comité des obstacles techniques au commerce, 17, 19 et 20 juin 2013 |
02/07/2013 |
A06. Statement; C01. Packaging; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/363
IP/C/W/586
|
Nouvelle-Zélande |
Comité des obstacles techniques au commerce - Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Nouvelle-Zélande - Proposition d'introduction en Nouvelle-Zélande d'un emballage neutre pour les produits du tabac - Renseignements communiqués par la Nouvelle-Zélande au Comité des obstacles techniques au commerce à sa réunion des 6 et 7 mars 2013 et au Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce à sa réunion des 5 et 6 mars 2013
|
27/03/2013 |
C01. Packaging; Packaging; |
Communication; Proposal |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/W/362
|
Mexique |
Comité des obstacles techniques au commerce - Colombie - Projet de modification de la résolution n° 910/2008 et de la résolution n° 2604/2009, concernant les sources d'émission de contaminants dans les véhicules lourds à moteur diesel - (G/TBT/N/COL/185 ET G/TBT/N/COL/186) - Intervention du Méxique au Comité des obstacles techniques au commerce les 6 - 7 mars 2013 |
21/03/2013 |
A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/W/361
|
Mexique |
Comité des obstacles techniques au commerce - Chili - Projet de règlement technique relatif au règlement sanitaire sur les aliments, Décret suprême n° 977/96 (G/TBT/N/CHL/221) - Intervention du Mexique au Comité des obstacles techniques au commerce les 6 - 7 mars 2013 |
21/03/2013 |
A12. Specific Trade Concerns (STC); A06. Statement; B01. Technical Regulations (TECHREG); |
Communication; Statement |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/W/360
|
Malawi |
Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne - Directive relative aux produits du tabac - Déclaration du Malawi à la réunion des 6 et 7 mars 2013 du Comité des obstacles techniques au commerce |
14/03/2013 |
A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); |
Communication; Statement |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/W/36
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Note de la Communauté européenne - Premier examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce, annexé à l'Accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce |
25/03/1997 |
A01. Triennial review; |
Communication |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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|
G/TBT/W/359
|
République dominicaine |
Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition d'introduction en Nouvelle-Zélande d'un emballage neutre pour les produits du tabac - Document de consultation (G/TBT/N/NZL/62) - Intervention de la République dominicaine au Comité des obstacles techniques au commerce - 6 - 7 mars 2013 |
12/03/2013 |
A06. Statement; C01. Packaging; A12. Specific Trade Concerns (STC); |
Communication; Proposal |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/W/358
|
République dominicaine |
Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des états membres en matière de fabrication, de présentation et de vente du tacab et de ses products (G/TBT/N/EU/88) - Intervention de la République dominicaine au Comité des obstacles techniques au commerce - 6 - 7 mars 2013 |
12/03/2013 |
A06. Statement; |
Communication; Proposal |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
