Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 217 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
WT/COMTD/W/32 Comité du commerce et du développement - Programme de coopération technique de l'OMC - Plan triennal (1998-2000) - Note du Secrétariat 31/10/1997 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/32/Rev.1 Comité du commerce et du développement - Programme de coopération technique de l'OMC - Plan triennal (1998-2000) - Note du Secrétariat - Révision 13/11/1997 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/33 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions du Cycle d'Uruguay en faveur des pays en développement membres - Note du Secrétariat 31/10/1997 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/64 Comité du commerce et du développement - Programme de coopération technique de l'OMC - Plan triennal (2000 - 2002) - Note du Secrétariat 15/10/1999 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les Accords et Décisions de l'OMC - Note du Secrétariat 25/10/2000 B07. Special and Differential Treatment (SDT); Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77/Corr.1 06/12/2000 B07. Special and Differential Treatment (SDT); Note - Secretariat Mis en distribution générale En
WT/COMTD/W/77/Rev.1 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les accords et décisions de l'OMC - Note du Secrétariat - Révision 21/09/2001 B07. Special and Differential Treatment (SDT); Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77/Rev.1/Add.4 Comité du commerce et du développement - Renseignements sur l'utilisation des dispositions relatives au traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat - Addendum 07/02/2002 B07. Special and Differential Treatment (SDT); Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/95/Rev.2 Comité du commerce et du développement - Plan annuel coordonné d'assistance technique du Secrétariat de l'OMC - 2002 - Note du Secrétariat - Révision 28/02/2002 B08. Technical Assistance (TA); Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/95/Rev.3 Comité du commerce et du développement - Plan Annuel coordonné d'assistance technique du Secrétariat de l'OMC - 2002 - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2002 B08. Technical Assistance (TA); Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/118 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du Système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliquées à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Note du Secrétariat 28/06/1999 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/143 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliquées à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions - Base de données sur l'environnement pour 1999 - Note du Secrétariat 22/06/2000 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/195 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du Système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliquées à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Base de données sur l'environnement pour - Note du Secrétariat 20/06/2001 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/195/Corr.1 12/10/2001 Note - Secretariat En distribution non restreinte En
WT/CTE/W/29 Comité du commerce et de l'environnement - Point 7: Question des exportations de produits interdits sur le marché intérieur - Produits visés par des instruments internationaux spécifiques - Note du Secrétariat 14/05/1996 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/67 Comité du commerce et de l'environnement - Avantages environnementaux de l'élimination des restrictions et distortions des échanges - Note du Secrétariat 07/11/1997 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/77 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliqués à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Note du Secrétariat 09/03/1998 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS135/4 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Constitution du Groupe spécial établi à la demande du Canada - Note du Secrétariat 01/04/1999 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS231/7 Communautés européennes - Désignation commerciale des sardines - Constitution du Groupe spécial établi à la demande du Pérou - Note du Secrétariat 25/09/2001 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS26/7 Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Constitution du Groupe spécial établi à la demande des États-Unis - Note du Secrétariat 09/07/1996 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es

Page 217 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

 
Réinitialiser