JOB/AG/238/Rev.1
JOB/CTG/21/Rev.1
JOB/MA/158/Rev.1
JOB/SPS/25/Rev.1
JOB/TBT/498/Rev.1
JOB/TF/232/Rev.1
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Conseil du commerce des marchandises - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présenté par l'Argentine, l'Équateur, le Paraguay et l'Uruguay - Révision |
09/03/2023 |
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Communication; Job |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/AG/238/Rev.2
JOB/CTG/21/Rev.2
JOB/MA/158/Rev.2
JOB/SPS/25/Rev.2
JOB/TBT/498/Rev.2
JOB/TF/232/Rev.2
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Conseil du commerce des marchandises - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présentée par l'Argentine, le Bresil, la Colombie, l'Équateur, le Paraguay et l'Uruguay - Révision |
26/04/2023 |
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Communication; Job |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/AG/238/Rev.3
JOB/CTG/21/Rev.3
JOB/MA/158/Rev.3
JOB/SPS/25/Rev.3
JOB/TBT/498/Rev.3
JOB/TF/232/Rev.3
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Conseil du commerce des marchandises - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présentée par l'Argentine, le Brésil, la Colombie, l'Équateur, le Paraguay, le Pérou et l'Uruguay - Révision |
21/06/2023 |
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Communication; Job |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/AG/241
JOB/COMTD/1
JOB/CTG/25
JOB/MA/160
JOB/SPS/28
JOB/TBT/501
JOB/TF/233
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Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Comité de l'accès aux marchés - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité du commerce et du développement - Comité de la facilitation des échanges - Le rôle de l'Organisation mondiale du commerce dans le renforcement de la sécurité alimentaire - Communication présentée par les États-Unis |
27/03/2023 |
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Communication; Job |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/AG/254
JOB/COMTD/5
JOB/MA/171
JOB/SPS/31
JOB/TBT/517
JOB/TF/240
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Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Comité de l'accès aux marchés - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité du commerce et du développement - Comité de la facilitation des échanges - Renforcer la sécurité alimentaire par la réforme de l'agriculture et l'utilisation des flexibilités actuelles - Communication présentée par le Brésil
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19/10/2023 |
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Communication; Job |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/DEV/10
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Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Dispositions relatives au transfert de technologie dans les Accords de l'OMC |
19/11/2010 |
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Job; Note |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/DEV/65
JOB/TNC/97
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Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G 90 pour la Session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur 10 propositions axées sur des accords particuliers concernant le traitement spécial et différencié - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe africain, du Groupe des PMA et de l'Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP) |
14/09/2021 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/DEV/65/Corr.1
JOB/TNC/97/Corr.1
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22/09/2021 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
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JOB/GC/156
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Conseil général - Programme de travail sur le commerce électronique - Communication présentée par le Costa Rica; Hong Kong, Chine; le Japon; et le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu |
21/11/2017 |
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Communication; Job |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/GC/156/Rev.1
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Conseil général - Programme de travail sur le commerce électronique - Communication présentée par le Costa Rica; Hong Kong, Chine; le Japon; la Suisse et le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu |
27/11/2017 |
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Job; Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/MA/1
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Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Textes proposés sur les propositions concernant les obstacles non tarifaires (ONT) - Communication présentée par la République de Corée |
21/01/2010 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/MA/21
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Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Questions du Canada sur la proposition présentée par l'UE en ce qui concerne les produits chimiques - Communication du Canada |
12/05/2010 |
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Job; Proposal; Questions and Replies |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/MA/24
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Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux Marchés Pour les Produits non Agricoles - Réponses des coauteurs aux questions d'Israël relatives au Mémorandum d'accord visant à faciliter la mise en oeuvre de l'Accord OTC tel qu'il s'applique au commerce dans le secteur des produits chimiques |
20/05/2010 |
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Communication; Job; Questions and Replies |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/MA/26
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Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Réponses des coauteurs aux questions posées par la Suisse sur le "Mémorandum d'accord sur l'interprétation de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce en ce qui concerne l'étiquetage des textiles, des vêtements, des chaussures et des articles de voyage" - Communication présentée par les États-Unis, Maurice, Sri Lanka, l'Ukraine et l'Union européenne |
11/06/2010 |
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Communication; Job; Questions and Replies |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/MA/27
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Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Réponses des coauteurs aux questions posées par l'Inde et Hong Kong, Chine sur le "Mémorandum d'accord sur l'interprétation de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce en ce qui concerne l'étiquetage des textiles, des vêtements, des chaussures et des articles de voyage" - Communication présentée par les États-Unis, Maurice, Sri Lanka, l'Ukraine et l'Union européenne |
11/06/2010 |
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Communication; Job; Questions and Replies |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/MA/29
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Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Questions du Royaume d'Arabie saoudite sur la proposition de l'Argentine et du Brésil concernant un "Mémorandum d'accord visant à faciliter la mise en œuvre de l'Accord OTC tel qu'il s'applique au commerce dans le secteur des produits chimiques" (TN/MA/W/135) - Communication présentée par l'Arabie saoudite |
05/07/2010 |
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Communication; Job; Proposal; Questions and Replies |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/MA/30
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Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Questions du Royaume d'Arabie saoudite sur la proposition du Brésil, de l'Inde et de l'UE concernant un "Cadre pour les propositions sur les ONT visant des branches de production particulières" (TN/MA/W/136) - Communication présentée par l'Arabie saoudite |
05/07/2010 |
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Communication; Job; Proposal; Questions and Replies |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/MA/31
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Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Questions du Royaume d'Arabie saoudite sur la proposition de l'UE concernant un "Mémorandum d'accord sur les obstacles non tarifaires se rapportant aux normes, règlements techniques et procédures d'évaluation de la conformité applicables aux produits chimiques" (TN/MA/W/137/Rev.1) - Communication présentée par l'Arabie saoudite |
05/07/2010 |
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Communication; Job; Proposal; Questions and Replies |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/MA/34
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Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Renforcement des activités normatives internationales - Communication de l'Inde |
08/07/2010 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/MA/38
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Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés Pour les Produits non Agricoles - Réponses des coauteurs du "Mémorandum d'accord visant à faciliter la mise en œuvre de l'Accord OTC tel qu'il s'applique au commerce dans le secteur des produits chimiques" aux questions posées par la Corée dans le document JOB/MA/18 - Communication présentée par l'Argentine et le Brésil |
20/07/2010 |
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Communication; Job; Questions and Replies |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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