Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
RD/TBT/106 04/11/2014 Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/107 Nouvelle-Zélande 04/11/2014 B06. Regulatory Cooperation (REG); Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/108 04/11/2014 Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/109 04/11/2014 Room document; Presentation À distribution restreinte En
WT/DS484/5 Australie Indonésie - Mesures concernant l'importation de viande de poulet et de produits à base de poulet - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par l'Australie 04/11/2014 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS484/6 Union européenne Indonésie - Mesures concernant l'importation de viande de poulet et de produits à base de poulet - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par l'Union européenne 05/11/2014 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
RD/TBT/110 Commission électrotechnique internationale (CEI) 06/11/2014 A08. Observer; Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/111 06/11/2014 Communication; Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/112 06/11/2014 B08. Technical Assistance (TA); Note; Room document À distribution restreinte En
G/L/1092 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2014) du Comité des obstacles techniques au commerce 07/11/2014 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/2/Rev.7 Comité des obstacles techniques au commerce - Organisations internationales intergouvernementales - Statut d'observateur au Comité des obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat - Révision 10/11/2014 A08. Observer; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/174 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les procédures d'évaluation de la conformité et sur l'assistance technique et le traitement spécial et différencié - rapport du Président au Comité OTC 11/11/2014 A07. Thematic Session / Workshop; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); B08. Technical Assistance (TA); B07. Special and Differential Treatment (SDT); Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/171/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Activités d'assistance technique liées aux OTC en 2014 - 2015 - Révision 14/11/2014 B08. Technical Assistance (TA); Note - Information En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/392 Malawi Comité des obstacles techniques au commerce - France - Proposition d'introduction d'un emballage neutre pour les produits du tabac - Déclaration du Malawi à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 5 - 6 novembre 2014 28/11/2014 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/393 Malawi Comité des obstacles techniques au commerce - Irlande - Proposition d'introduction d'un emballage normalisé/neutre pour les produits du tabac en Irlande - Déclaration du Malawi à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 5 - 6 novembre 2014 28/11/2014 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/394 Malawi Comité des obstacles techniques au commerce - Royaume-Uni - Proposition d'introduction d'un emballage neutre pour les produits du tabac - Déclaration du Malawi à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 5 - 6 novembre 2014 28/11/2014 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/LBR/8/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Libéria - Accession du Libéria - Plan d'action concernant les OTC donnant suite à la liste exemplative de questions relatives aux obstacles techniques au commerce (OTC) - À examiner dans le cadre des accessions - Addendum 28/11/2014 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/GEN/175 Organisation mondiale de la santé (OMS) Comité des obstacles techniques au commerce - Emballage normalisé pour les produits du tabac - Déclaration de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) à la réunion du Comité OTC des 5 - 6 novembre 2014 04/12/2014 A08. Observer; C01. Packaging; Packaging; A06. Statement; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/119/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires : mécanismes volontaires et principes connexes - Proposition du président - Révision 04/12/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Job; Note - Chairman; Proposal À distribution restreinte En Fr Es
WT/DS484/7 Indonésie Indonésie – mesures concernant l'importation de viande de poulet et de produits à base de poulet - Acceptation par l'Indonésie des demandes de participation aux consultations 12/12/2014 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es

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