Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
WT/DS231/7 Communautés européennes - Désignation commerciale des sardines - Constitution du Groupe spécial établi à la demande du Pérou - Note du Secrétariat 25/09/2001 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS26/7 Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Constitution du Groupe spécial établi à la demande des États-Unis - Note du Secrétariat 09/07/1996 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS406/3 États-Unis - Mesures affectant la production et la vente de cigarettes aux clous de girofle - Constitution du Groupe spécial établi à la demande de l'Indonésie - Note du Secrétariat 14/09/2010 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS48/6 Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Constitution du Groupe spécial établi à la demande du Canada - Note du Secrétariat 12/11/1996 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS499/3 Russie - Mesures affectant l'importation de matériels ferroviaires et leurs parties - Constitution du Groupe spécial établi à la demande de l'Ukraine - Note du Secrétariat 06/03/2017 D05. Disputes; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS593/10 Union européenne - Certaines mesures visant l'huile de palme et les biocarburants dérivés du palmier à huile - Constitution du Groupe spécial établi à la demande de l'Indonésie - Note du Secrétariat 13/11/2020 D05. Disputes; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS600/7 Communautés européennes et certains États Membres - Certaines mesures visant l'huile de palme et les biocarburants dérivés du palmier à huile - Constitution du Groupe spécial établi à la demande de la Malaisie - Note du Secretariat 30/07/2021 D05. Disputes; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS7/8 Communautés européennes - Désignation commerciale des pectinides - Constitution du Groupe spécial établi à la demande du Canada - Note du Secrétariat 14/09/1995 D05. Disputes; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS72/3 Communautés européennes - Mesures affectant des produits butyreux - Constitution du Groupe spécial établi à la demande de la Nouvelle-Zélande - Note du Secrétariat 19/01/1998 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS77/4 Argentine - Mesures visant les textiles et les vêtements - Constitution du Groupe spécial établi à la demande des Communautés européennes - Note du Secrétariat 07/01/1998 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS77/6 Argentine - Mesures visant les textiles et les vêtements - Caducité du pouvoir conféré pour l'établissement du Groupe spécial - Note du Secrétariat 24/05/2002 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/500 Conseil général - Questions liées à la mise en oeuvre renvoyées à des organes de l'OMC en vertu de la Décision ministérielle de Doha sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Note du Secrétariat 08/07/2003 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/271 Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord sur l'OMC et des décisions et déclarations connexes portant sur les examens, les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 07/05/1998 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/88 Dispositions de l'Accord sur l'OMC et des dispositions et déclarations connexes portant sur les procédures d'examen et les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 19/10/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/MIN(22)/34 Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Travaux du Secrétariat de l'OMC dans le contexte de la pandémie de COVID-19 - Note du Secrétariat 22/06/2022 D01. SPS Agreement; E09. COVID-19 TBT; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2058
G/TBT/GEN/336
Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Lancement officiel de la plate-forme ePing SPS et OTC - Note du Secrétariat 11/10/2022 C13. TBT Online tools/ePing; B04. Transparency (TRANSP); D01. SPS Agreement; Note - Secretariat; Communication - Secretariat; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/1/Rev.15 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 15/11/2022 Note - Secretariat; Decision En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/413 Comité des obstacles techniques au commerce - Neuvième examen triennal du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Premier projet - Note du Secrétariat 03/08/2021 A01. Triennial review; B05. Good Regulatory Practice (GRP); B06. Regulatory Cooperation (REG); B01. Technical Regulations (TECHREG); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); B02. Standards (STAND); B04. Transparency (TRANSP); B08. Technical Assistance (TA); E09. COVID-19 TBT; B09. Operation of the Committee (OPCOM); C13. TBT Online tools/ePing; Note - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/484 Comité des obstacles techniques au commerce - Aide-mémoire sur le recueil d'éléments révisé (JOB/TBT/438/Rev.1) - Note du Secrétariat 14/09/2022 B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Note - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/M/71 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion des 29 - 30 mars 2017 - Note du Secrétariat 02/06/2017 A10. Minutes; Note - Secretariat; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es

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